Fiscalité

La fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise

Le contrôle fiscal des particuliers : déroulement des opérations et recours

Le fiscal à recherche rapide 2003

Le régime fiscal des sociétés en Belgique

Les impôts de l'expatrié

Les impôts en Europe : 2003. Taxes in Europe : 2003

Liber amicorum Luc Hinnekens

Modèle de Convention des Nations Unies concernant les doubles impositions entre pays développés et pays en développement

Monaco : juridique, fiscal, social, comptable

Précis de droit fiscal de la famille : revenus familiaux, patrimoine familial, contrôle et contentieux fiscal

Rapports de 2002 relatifs au Modèle de convention fiscale de l'OCDE

Sécurité juridique et fiscalité : actes de la journée d'études du 5 novembre 2002

Taxe professionnelle : naissance et transformation d'un impôt à travers 25 ans de réformes

Traité de la preuve en droit fiscal

Traité du droit fiscal de l'entreprise

Apprenez la T.V.A. : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base

Code de la TVA et arrêtés ministériels

Code général des impôts : édition 2002

Contentieux fiscal : réclamations, sursis de paiement, recours juridictionnels, modèles et formulaires

Demain j'arrête de payer trop d'impôts : comment s'autoriser à payer moins

Droit fiscal

Droit fiscal des entreprises

Droit fiscal général

Droits du contribuable : état des lieux et perspectives

Fiscal 2002

Fiscalité des associations

Fiscalité française 2002 : conforme à la loi de finances 2002 et à l'euro

Fiscalité immobilière des non-résidents

Fiscalité, placements et réductions d'impôt : édition 2002

Gestion de la TVA : la TVA expliquée par les praticiens

Gestion de patrimoine : les instruments de planification patrimoniale et fiscale en France et à l'étranger : trusts, fondations, sociétés, donations, etc.

Guide du contrôle

Guide fiscal du patrimoine 2002

L'effet relatif des vices de procédure lors de la mise en oeuvre des garanties du contribuable vérifié

L'essentiel de la fiscalité française : fiscalité des entreprises et fiscalité des particuliers : édition 2002 conforme à l'euro

L'impôt

La fiscalité des activités hippiques

La pratique de la taxe professionnelle : déclarations, détermination des bases, vérification des impositions... à jour au 15 février 2002

Le fiscal à recherche rapide 2002

Le formalisme du droit fiscal

Le paiement en droit fiscal

Le recours pour excès de pouvoir en matière fiscale

Le statut fiscal des dirigeants de société

Le vade-mecum de la fiscalité internationale

Les droits de la défense face au contrôle fiscal

Les délais de recours en matière administrative et fiscale : guide pratique

Les opérations boursières en Europe : vers un droit commun ? : actes de colloque, Canach (Luxembourg), 25-26 octobre 2001. Stock exchange transactions in Europe : towards harmonized legislation

Précis de droit fiscal de la famille 2002-2003