La Documentation française

Observatoire interministériel sur les sectes : rapport annuel 1997 : article 3 du décret n°96-387 du 9 mai 1996

Partage de la valeur ajoutée

Pauvreté et exclusion

Photographier dans les lieux publics : Paris et Ile-de-France

Pisanello : actes du colloque organisé au Musée du Louvre par le Service culturel, les 26, 27, 28 juin 1996

Plan de déplacements urbains : Ile-de-France : diagnostic

Plan national d'action pour l'emploi France, 1998 : en application des lignes directrices pour l'emploi adoptées au Conseil européen extraordinaire de Luxembourg du 21 novembre 1997

Politique contractuelle de formation et négociation collective de branche

Politiques locales et enjeux culturels aux XIXe-XXe siècles : les clochers d'une querelle : XIXe-XXe siècles

Pour une meilleure transparence de l'administration : étude sur l'harmonisation des textes et l'amélioration des droits du citoyen en matière d'accès aux données publiques : étude adoptée par le Conseil d'Etat en mai et juillet 1997

Promouvoir le droit au logement : contribution à l'évaluation de la loi du 31 mai 1990

Protection juridique des intérêts financiers de la communauté européenne

Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information : programme d'action gouvernemental

Quelle efficacité économique pour Lomé ? : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : rapport au ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

Rapport d'activités 1997

Rapport de la Cour de cassation 1997

Rapport du Conseil national des villes, 1994-1997 : rapport remis à Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité

Rapport sur l'activité de transfusion sanguine : août 1996-décembre 1997

Recueil de décisions des hautes juridictions administratives 1997. Selection of decisions of supreme administrative jurisdictions 1997

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : année 1997

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : décisions antérieures à 1995

Rencontres nationales sur l'abus de drogues et la toxicomanie : mieux prévenir, mieux soigner : actes des rencontres, 12-13 décembre 1997

Retraites et épargne

Réflexions sur l'avenir institutionnel de Mayotte : rapport au secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Réformer les administrations : le dilemme entre unité et diversité

Réinventer les vacances : la nouvelle galaxie du tourisme : rapport du groupe d'experts Prospective de la demande touristique à l'horizon 2010, présidé par Jean Viard : avril 1998

Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier ministre

Réussir la future organisation électrique française : rapport au Premier ministre

Service public et Communauté européenne : entre l'intérêt général et le marché. Vol. 1. Introductions et approche sectorielle. actes du colloque de Strasbourg, 17-19 oct. 1996. Vol. 1. Introductions et approche sectorielle

Service public et Communauté européenne : entre l'intérêt général et le marché. Vol. 2. Approche transversale et conclusions. actes du colloque de Strasbourg, 17-19 oct. 1996. Vol. 2. Approche transversale et conclusions

Sexes et sociétés : répertoire de la recherche en France

Statistiques de la culture : chiffres clés 1997

Sur la route de l'insertion : les actions d'insertion par l'apprentissage de la conduite et la préparation aux métiers de la route, étudiées à la demande de la Direction de la sécurité et de la circulation routières

Sur le principe d'égalité : extrait du rapport public 1996

Tableaux de l'économie française : 1998-1999

Tableaux statistiques de la presse : données détaillées 1995 : rétrospective 1982-1995

Tableaux statistiques de la presse : données détaillées 1996 : rétrospective 1982-1996

Territoires d'Europe, les régions européennes et la France dans la perspective Agenda 2000 : réforme des Fonds structurels communautaires et de la Politique agricole commune

Tourisme et lumière : guide pratique de l'animation nocturne des villes, sites et monuments

Transports publics et avenir des zones rurales

Travail illégal : comment être en règle ?

Trente ans de libre circulation des travailleurs : actes du colloque de Paris, 10 octobre 1997

Télétravail et téléactivités : outils de valorisation des territoires

5e rapport d'activité : année 1996

8e rapport d'activité 1996

Accès des agents publics au secteur privé : 2e rapport d'activité 1996

Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Activités physiques et sportives et insertion des jeunes : enjeux éducatifs et pratiques institutionnelles