La Documentation française

Les lois de bioéthique : cinq ans après

Les pays d'Europe occidentale : évolution politique, économique et sociale en Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark... : édition 1999

Les pays de la CEI

Les réseaux pluridisciplinaires et les professions du droit : rapport au Premier ministre

Les systèmes de transport intelligent : un enjeu stratégique mondial

Les traitements de l'impuissance : rapport à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, à la demande de Monsieur le Directeur général de la santé

Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam : textes comparés, édition 1999

Les transports et l'environnement : vers un nouvel équilibre

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Nouveau régime fiscal des associations : guide pratique

Nouveaux services, emplois jeunes : mode d'emploi

Nouveaux services, emplois jeunes : repères pour la pérennisation

Nouvelles technologies, nouvel État

Négocier, gérer et contrôler une délégation de service public

Plan national d'action pour l'emploi pour 1999 et bilan du plan 1998, France : en application des lignes directrices pour l'emploi adoptées au Conseil européen extraordinaire de Luxembourg du 21 novembre 1997

Plans de prévention des risques naturels (PPR) : risques d'inondation : guide méthodologique

Plans de prévention des risques naturels (PPR) : risques de mouvements de terrain : guide méthodologique

Pour une approche globale du temps de l'enfant : rapport d'évaluation du CESARE

Pour une métropolisation raisonnée : diagnostic socio-économique de l'Ile-de-France et du Bassin parisien

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Prestation de travail et activité de service

Problèmes d'Amérique latine, n° 35. Argentine : l'héritage de Carlos Menem

Problèmes politiques et sociaux. Série Russie, n° 827. Etats et nations en Transcaucasie

Progrès médical et droit européen

Propositions pour l'amélioration de la situation sociale et professionnelle des travailleurs saisonniers du tourisme : rapport à la ministre de l'emploi et de la solidarité et à la secrétaire d'Etat du tourisme

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Qualifications et fonctions : une lecture transversale des contrats d'études prospectives industriels

ROME : répertoire opérationnel des métiers et des emplois

Rapport d'activité 1998

Rapport de l'Inspection générale de l'Education nationale, 1999

Rapport de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale 1999

Rapport de la Cour de cassation 1998

Rapport sur l'activité de transfusion sanguine : janvier 1998-décembre 1998

Rayonnements ionisants et santé : mesure des expositions à la radioactivité et surveillance des effets sur la santé : rapport aux ministres de l'environnement et de la santé

Recherche et innovation : la France dans la compétition mondiale : rapport du groupe présidé par Bernard Majoie

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : année 1998

Regards sur l'éducation des adultes en France : évolution et perspectives

Réforme et avenir des retraites : les enseignements de l'exemple japonais

Régulation du système de santé

Rénover le droit de la famille : rapport au garde des Sceaux, ministre de la Justice

Savoir innover en droit : concepts, outils, systèmes : hommage à Lucien Mehl

Statistiques de la culture : chiffres clés 1998

Tableaux statistiques de la presse : données détaillées 1997 : rétrospective 1982-1997

Travail et emploi : vers de nouvelles régulations

Travail, activité, emploi : une comparaison France-Allemagne

Travaux publics. Vol. 2. Convention collective nationale des ouvriers

Underground nuclear testing in French Polynesia : stability and hydrology issues. Problèmes de stabilité et d'hydrologie liés aux essais nucléaires en Polynésie française

Vers quelle Europe sociale ? : emploi, négociations collectives, protection sociale