Larcier Intersentia

Impôts sur les revenus. Vol. 2. La fiscalité immobilière

Joint ventures, des noces au divorce : droit des sociétés, résolution des différends et arbitrage

Justice pénale et procès équitable. Vol. 1. Notions générales, garanties d'une bonne administration de la justice

Justice pénale et procès équitable. Vol. 2. Exigence de délai raisonnable, présomption d'innocence, droits spécifiques du prévenu

La Convention européenne des droits de l'homme : trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, 2002-2004. Vol. 1. Articles 1 à 6 de la Convention

La Convention européenne des droits de l'homme : trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, 2002-2004. Vol. 2. Articles 7 à 59 de la Convention, protocoles additionnels

La donation de valeurs mobilières, outil de planification successorale

La faillite

La nullité des contrats

La responsabilité et la responsabilisation dans la justice pénale

La rupture du contrat de travail : chronique de jurisprudence 2002-2005

La réparation du dommage, le décès : examen de jurisprudence 2000-2005

La saisie de la monnaie scripturale

La sous-traitance

La vente, un contrat usuel très réglementé

Le bail en général, le bail de résidence principale : tableaux synoptiques d'application de la législation

Le couple, autonomies de volontés

Le droit de l'urbanisme : en Belgique et dans ses 3 Régions (Wallonie, Flandre, Bruxelles)

Le non-résident ou la société étrangère face à l'impôt belge

Le nouveau statut des bénévoles : commentaire de la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et réflexions sur le droit social et la gratuité

Le statut des actionnaires (SA, SPRL, SC), questions spéciales

Les actions en cessation

Les aliments

Les codes Larcier. Vol. 1. Droit civil et judiciaire 2006

Les codes Larcier. Vol. 2. Droit pénal 2006

Les codes Larcier. Vol. 2006. Tables générales

Les codes Larcier. Vol. 3. Droit commercial, économique et financier 2006

Les codes Larcier. Vol. 4. Droit social 2006

Les codes Larcier. Vol. 5. Droit fiscal 2006

Les codes Larcier. Vol. 6. Droit public et administratif 2006

Les codes Larcier. Vol. 7. Droit de l'environnement 2006

Les droits de l'homme dans les politiques de l'Union européenne

Les finances publiques : pour une meilleure gouvernance économique et financière en République démocratique du Congo

Les intérêts notionnels : aspects juridiques, fiscaux et financiers de la déduction pour capital à risque

Les libéralités et les successions : précis de droit civil

Les obligations d'information, de renseignement, de mise en garde et de conseil

Les procédures de rectification et d'imposition d'office : aspects légaux et jurisprudentiels à l'impôt sur les revenus

Logique de marché et marché public, en droit communautaire : analyse critique d'un système

Manuel de l'enquête pénale

Manuel de procédure pénale

Manuel des droits d'enregistrement

Manuel des droits de succession

Phenix et la procédure électronique

Propriété industrielle

Quel impact fiscal suite à l'adoption des normes IFRS par l'Union européenne ?

Recueil annuel de jurisprudence belge 2006, 57e année : jurisprudence de l'année 2005, contenant les sommaires de toute la jurisprudence et les références des articles de doctrine et des recensions d'ouvrages parus en Belgique

Tiberghien 2006 : manuel de droit fiscal

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