La Belgique est un des rares pays à appliquer une législation spécifique

aux non-résidents.

Faut-il privilégier la création d'une filiale belge ou l'ouverture d'une

succursale ? La Belgique est-elle un pays d'accueil lors de la mise en

place d'un split payroll à partir de l'étranger ? L'ouvrage tente de répondre,

notamment au travers de nombreux cas pratiques, à ce type de

questions qui intéressent les praticiens (avocats, professionnels de la

comptabilité, directeurs financiers).

La partie I situe le débat dans son environnement, le droit européen et

international.

Dans la partie II, après avoir abordé les aspects fiscaux de l'expatriation

ou de la délocalisation, l'auteur traite des situations les plus courantes

pour une société étrangère active en Belgique : la pluralité de chantiers

et les risques d'établissement stable, les bureaux de représentation et les

formalités qui sont imposées aux succursales belges.

La partie III analyse l'application aux sociétés étrangères des incitants

fiscaux, notamment le Tax shelter et les intérêts notionnels. La question

des avantages anormaux ou bénévoles entre une maison mère et son

établissement belge est également étudiée.

Dans la partie IV, la discrimination résultant de la «dépersonnalisation»

de l'impôt des non-résidents personnes physiques est illustrée par des

calculs d'impôt.

La partie V est consacrée aux régimes spéciaux : cadres étrangers et

impositions forfaitaires («cost-plus»).

La panoplie des retenues à la source pour certains bénéficiaires non

résidents est ensuite passée en revue dans différentes situations : appel

au consultant étranger «furtif», engagement d'artistes non résidents par

des organisateurs de spectacles ou d'événements, répartition du résultat

belge au sein d'une association d'avocats étrangers.

La dernière partie traite du régime fiscal des plus-values immobilières

réalisées par un non-résident, notamment à l'occasion de la liquidation

d'une société étrangère.