Manuel des droits d'enregistrement

Manuel des droits d'enregistrement

Manuel des droits d'enregistrement
2006276 pagesISBN 9782804422264
Format: BrochéLangue : Français

Actuellement, s'il est une matière fiscale qui évolue à un rythme

particulièrement effréné, c'est bien celle des droits d'enregistrement.

Souvent réservée à quelques spécialistes, au point de ne plus être

enseignée, elle suscite un regain d'intérêt même auprès des particuliers.

La multiplication d'articles de vulgarisation sur la matière des donations

en est une preuve.

Aussi, il a paru opportun de publier cette deuxième édition qui met à

jour non seulement la matière des donations mais également celle relative

aux apports en société ou aux réductions ou avantages en matière

de vente d'immeubles.

Fidèle à la première édition, l'auteur a voulu que le manuel reste essentiellement

pratique en évitant d'entrer dans les controverses ou dans

une analyse pointue de la matière.

En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel

restera, comme pour la première édition, un compagnon pour les

étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un

contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et

les donations....

Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer

d'un premier «manuel d'urgence» destiné à rafraîchir leur mémoire.

Il se distingue également des autres manuels par sa mise à jour permanente

sur un site qui lui est réservé : www.larcier.com.

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