La Convention européenne des droits de l'homme : trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, 2002-2004. Vol. 1. Articles 1 à 6 de la Convention

La Convention européenne des droits de l'homme : trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, 2002-2004. Vol. 1. Articles 1 à 6 de la Convention

La Convention européenne des droits de l'homme : trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, 2002-2004. Vol. 1. Articles 1 à 6 de la Convention
2006282 pagesISBN 9782804422301
Format: BrochéLangue : Français

2265 arrêts rendus sur le fond ; 57665 décisions rendues sur

la recevabilité : la production prétorienne de la Cour européenne

des droits de l'Homme pour les années 2002-2004 a

atteint des sommets proprement vertigineux. À cette explosion

d'ordre quantitatif, se conjugue un processus continu

d'expansion qualitative : sous l'impulsion de sa principale

interprète et du dynamisme dont elle a toujours fait montre,

le droit de la Convention européenne des droits de l'Homme

a disséminé ses apports, et, le cas échéant, ses révolutions,

dans la totalité des branches du droit. La connaissance de la

jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme

devient, aujourd'hui plus que jamais, indispensable pour tous

les membres de la Communauté juridique, qu'ils soient avocats,

magistrats, fonctionnaires, enseignants ou étudiants.

Couvrant la période comprise entre le 1<sup>er</sup> janvier 2002 et le

31 décembre 2004, la présente chronique contribue à la diffusion

de cette connaissance. Comme celle qui l'a précédée

pour les années 1999-2001, elle tente d'éviter l'écueil d'une

casuistique pure et simple, tout en s'efforçant de replacer les

arrêts et décisions commentés dans le contexte particulier qui

est le leur, aux fins d'éclairer la portée concrète des principes

qui y sont affirmés. Les arrêts et décisions de principe et de

revirement ont naturellement été privilégiés, de même que

ceux qui affirment la continuité de solutions qui, jusqu'alors,

pouvaient apparaître mal assurées. Une attention particulière

a par ailleurs été consacrée aux arrêts et décisions concernant

la Belgique.

L'abondance du matériau commenté a justifié que cette chronique

soit scindée en deux volumes. Le présent volume est

entièrement consacré aux aspects matériels du droit de la

Convention, et recense la jurisprudence intervenue à propos

des articles 1<sup>er</sup> à 6 inclus de cette dernière. Il est clôturé par

une table alphabétique des arrêts et décisions cités.

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