Droit

Suisse - Europe : mesurer le possible, viser à l'essentiel

Tenir la comptabilité d'une association

Textes de droit constitutionnel

Textes officiels : lois et décrets relatifs à la profession infirmière

Traitants et fraudes dans le recouvrement de l'impôt : affaires réglées par Claude Le Peletier, contrôleur général des finances (1683-1689) : mémoire pour le diplôme d'études approfondies d'histoire du droit

Traité de droit civil. Les obligations. Introduction à la responsabilité

Traité de droit des installations classées

Traité de droit européen de l'environnement : une publication de la conférence permanente des recteurs, présidents et vice-chanceliers des universités européennes

Traité de droit musulman comparé. Vol. 3. Filiation, incapacités, libéralités entre vifs

Traité de droit privé suisse. Vol. 2, 1-7. Le mandat et la gestion d'affaires

Traité des procédures collectives : commentaires des textes, formules

Traité sur l'Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992 : commentaire article par article

Transexualisme, médecine et droit : actes du XXIIIe colloque de droit européen, Vrije Universiteit Amsterdam (Pays-Bas), 14-16 avril 1993

Travailler à domicile : guide juridique

Travaux dirigés de droit constitutionnel et institutions politiques

Travaux dirigés de droit des affaires

Travaux et maintenance en copropriété : guide

Tristes justices

Union européenne et exportations d'armes

Urbanisme

Vente et commerce des animaux

Vers un droit pénal communautaire : le titre VI du traité sur l'Union européenne et la matière pénale

Victimes et victimologie

Vingt ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel : journée d'études du 16 mars 1994

Vitesse et sécurité routière : rapport au Premier ministre

Vos droits dans l'entreprise en 200 situations vécues

Votre banquier

Votre copropriété

Votre couple

Votre emploi

Votre testament

10 conseils pour bien gérer une association

10 conseils pour transmettre votre entreprise familiale

15 études de cas de droit fiscal, avec corrigés détaillés : dont annales du DECF, examens d'Etat 1988, 1989, 1990, 1991, 1993

1789 et l'invention de la Constitution : actes

2e rapport d'activité : année 1993

350 questions pratiques de gaz naturel dans le bâtiment

Abus de droit et bonne foi

Accès aux soins en Europe : quelle mobilité du patient ?

Actes de la recherche en sciences sociales, n° 101-102. L'emprise du journalisme

Annales de droit fiscal : DECF

Annales de l'école doctorale, n° 1

Annuaire de l'Institut de droit international. Vol. 2-65. Session de Milan : délibérations de l'Institut en séances plénières. Yearbook institute of international law. Vol. 2-65. Session de Milan : délibérations de l'Institut en séances plénières

Annuaire français de droit international. Vol. 39. 1993

Annuaire international de justice constitutionnelle. Vol. 8. 1992

Annuaire statistique 1994. Statistical yearbook 1994. Anuario estadistico 1994

Arbitrage et propriété intellectuelle

Associations et fondations en Europe : régime juridique et fiscal