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Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité
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Traité de droit civil. Les obligations. Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Suzanne Carval
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Patrice Jourdain
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Geneviève Viney
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Traité de droit civil. Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité
Suzanne Carval
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Patrice Jourdain
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Le déclin de la responsabilité individuelle
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Traité de droit civil. Les obligations. Les conditions de la responsabilité : dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité
Patrice Jourdain
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Traité de droit civil. Les obligations. Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, assurance de responsabilité
Patrice Jourdain
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Traité de droit civil. Les obligations. Introduction à la responsabilité
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Traité de droit civil. Les obligations. Les conditions de la responsabilité : dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité
Patrice Jourdain
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Traité de droit civil. Les obligations. Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, assurance de responsabilité
Patrice Jourdain
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Traité de droit civil. Les obligations. Introduction à la responsabilité
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L'Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
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Traité de droit civil. Les obligations, la responsabilité : effets
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