Droit

Les marchands de biens : aspects juridique, financier, comptable, fiscal et audit

Les ministres devant la justice : étude collective

Les modes de libération du logement loué : résiliations et congés pour vendre ou habiter

Les mouvements transfrontières de déchets dangereux selon la convention de Bâle : étude des régimes de responsabilité

Les naissances du droit : le temps, le pouvoir et la science au service du droit

Les nouveaux défis au secret bancaire suisse : enquêtes fiscales, commissions rogatoires, fusions d'entreprises

Les partenaires sociaux européens face au Conseil

Les pauvres et le droit

Les personnes

Les pouvoirs d'investigation de l'administration fiscale en France et au Canada

Les principes du droit européen du contrat : l'exécution, l'inexécution et ses suites

Les principes philosophiques du droit politique moderne

Les procédures en divorce : la réforme de la réforme, loi du 20 mai 1997

Les prélèvements d'organes et de tissus humains

Les revenus du sportif : traitement fiscal

Les règles de circulation routière : immatriculation, signalisation, stationnement, mise en fourrière, transports exceptionnels : textes annexés au code de la route

Les régimes matrimoniaux

Les régimes matrimoniaux. Vol. 1. Les droits et devoirs des époux

Les saisies : chronique de jurisprudence 1989-1996

Les schémas régionaux de déplacements : actes de la journée le 4 avril 1996 à Toulouse par le GART et la région Midi-Pyrénées

Les sports et le droit

Les systèmes fiscaux

Les techniques de gestion de patrimoine

Les transferts temporaires de valeurs mobilières : pour une fiducie de valeurs mobilières

Les voies de passage et de communication internationales

Les éléments-clés du droit du travail, de la sécurité sociale et de la fiscalité : les synthèses, les chiffres à consulter, les dates à respecter

Les épreuves de droit : dissertation, exposé, cas pratique, commentaire d'arrêt

Les états membres de l'Union européenne : adaptations, mutations, résustances

Lexi-loi : lexique juridique français-anglais. Lexi-law : legal lexicon english-french

Leçons de droit civil. Vol. 1-2. Les personnes : la personnalité, les incapacités

Liberté de la presse et droits de la personne

Libertés publiques et droits de l'homme

Libertés, libéraux et constitutions : colloque de la Vallée-aux-Loups, 23 septembre 1994

Litiges de masse : des class actions aux solutions suisses dans les cas de pollutions et de toxiques

Lois, contrats et usages du multimédia

Législations et pluralisme radiophonique en Afrique de l'Ouest

Manuel de droit du crédit : DECF, épreuve n°2

Manuel de droit pénal : DECF, épreuve n° 2

Marchés financiers et droit commun

Mariage et société moderne : les idéologies du droit matrimonial moderne

Matériaux au contact des denrées alimentaires, produits de nettoyage de ces matériaux

Maîtriser la société de l'information, quelle stratégie pour la France ? : rapport d'information

Mesa 14 : le clivage entre paiements et encaisses

Mise en oeuvre de la protection de l'environnement : des citizen suits aux solutions suisses

Modernisation des activités financières : loi n° 96-597 du 2 juillet 1996 commentée et annotée et mise à jour des textes relatifs aux marchés financiers : supplément au Code de la bourse et des sociétés cotées

Mélanges offerts à Jean-Jacques Burst

Mémento de droit consulaire : droit des Français à l'étranger

Mémento à l'usage des mandataires financiers et des associations de financement électorales : financement des campagnes électorales