Droit

Le sport et la loi : guide juridique pratique

Le statut juridique des commerciaux

Le terrorisme

Les Biens

Les Constitutions africaines publiées en langue française. Vol. 1. Algérie, Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Egypte, Gabon, Guinée, Madagascar

Les Droits d'auteur : guide juridique, social et fiscal

Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel

Les Personnes

Les agents hospitaliers : pratique et contentieux de la gestion des agents titulaires et non titulaires

Les annales du DSN : actes courants et techniques contractuelles : édition 1997

Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

Les baux. Vol. 1. Le bail en général

Les choses hors commerce : une approche de la personne humaine juridique

Les commandites : contrat de commande, société en commandite simple, société en commandite par actions

Les conditions d'emploi garanties par la Charte sociale européenne

Les conflits de lois en matière de cession de créance

Les conflits de lois et les conflits de juridictions en droit international privé luxembourgeois

Les congés payés

Les conseils de prud'hommes

Les contrats de distribution commerciale en droit belge et en droit français

Les contrats de mariage : avantager son conjoint, se protéger en cas de divorce

Les contrats informatiques

Les conventions de la Constitution : normes non écrites du droit politique

Les créations immatérielles et le droit

Les droits des minorités en Europe : vers un régime transnational

Les droits du contribuable dans le contentieux fiscal

Les droits fondamentaux : universalité et diversité, droit au développement, démocratie et Etat de droit, commerces illicites : actes des 1ères Journées scientifiques du réseau Droits fondamentaux de l'AUPELF-UREF, tenues à Tunis du 9 au 12 oct. 1996

Les déchets : définitions juridiques et conséquences

Les députés

Les enjeux de la pénalisation de la vie économique

Les exceptions aux articles 8-11 de la Convention européenne des droits de l'homme

Les filiations par greffe : adoption et procréation médicale assistée : actes des journées d'études des 5 et 6 décembre 1996

Les fondations : guide pratique et juridique

Les grands arrêts contradictoires

Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme

Les grands arrêts du droit criminel. Vol. 1. Les sources du droit pénal

Les grands avis du Conseil d'Etat

Les groupements civils

Les groupements d'employeurs

Les groupements d'intérêt public

Les institutions administratives

Les institutions des Etats-Unis

Les institutions européennes

Les institutions européennes

Les intermittents du spectacle : le régime d'intermittent du spectacle, sa remise en cause et sa prorogation, un guide pratique

Les juges de l'ombre : de la subversion à la terreur, enquête sur les juges d'instruction

Les libertés et l'informatique : vingt délibérations commentées

Les licenciements pour motif économique : actes du XIIIe colloque, 14 mars 1997