Droit

Muslime und schweizerische Rechtsordnung. Les musulmans et l'ordre juridique suisse

Médecines non-conventionnelles et droit : la nécessaire intégration dans les systèmes de santé en France et en Europe

Médiation et diversité culturelle : pour quelle société ?

Mégacode civil 2003

Mélanges Paul Sabourin

Mélanges en l'honneur de Bernard Dutoit

Mélanges en l'honneur de Pierre Bézard : le juge et le droit de l'économie

Mémento des marchés privés de travaux : intervenants, passation & exécution

Méthodologie du droit

Nomenclatures des marchés publics de fournitures et de services homogènes : application des II et III de l'article 27 du code des marchés publics

Non marchand, n° 10. La nouvelle législation sur les ASBL (deuxième partie)

Non marchand, n° 9. La nouvelle législation sur les ASBL : première partie

Non-fumeurs : agissez ! : bien connaître la loi Evin et la faire respecter

Norme sur la protection contre l'incendie des développements d'ensemble : NFPA 1141

Note sur le supplice de la guillotine. Les paradoxes de l'échafaud

Notre affaire à tous

Nouveau code de procédure civile 2002

Nouveau code de procédure civile du Sénégal et des voies d'exécution annoté

Nouveaux droits dans un nouvel espace européen de justice : le droit processuel et le droit de l'exécution : colloque international, 4-5 juillet 2001

Nouvelles régulations économiques (L. n° 2001-420, 15 mai 2001)

OHADA : droit commercial général

OHADA : droit de l'arbitrage

OHADA : droit des entreprises en difficulté

OHADA : harmonisation du droit des affaires

OHADA : recouvrement des créances

OHADA : sociétés commerciales et GIE

OHADA : sûretés

Obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé français

On ne réveille pas un juge qui dort : entretiens avec Daniel Carton

Ordre et désordre des familles : études d'histoire du droit

Organiser la transmission de son patrimoine : opportunités économiques, juridiques et fiscales

Panoptique

Parents séparés : vos droits et obligations vis-à-vis des enfants

Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle

Patrimoine professionnel : méthode et perspectives

Paye 2002

Peines perdues : faut-il supprimer les prisons ?

Penser les droits de l'enfant

Personne et responsabilité

Petit manuel de garde à vue et de mise en examen

Philippe Lamour, 1903-1992 : le père de l'aménagement du territoire en France

Plasturgie, anciennement transformation des matières plastiques : convention collective nationale du 1er juillet 1960 (étendue par arrêté du 14 mai 1962)

Pour une Europe citoyenne et solidaire : l'Europe des traités dans la vie quotidienne

Pour une obligation de minimiser le dommage

Pratique de la convention de La Haye sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux : commentaires et formules

Pratique de la défense pénale

Pratique des marchés de travaux : le CCAG par mots-clés

Pratique du contentieux administratif : prévention des litiges, action en justice, voies de recours, procédures d'urgence, exemples de lettres et modèles de recours