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Responsabilité médicale 2004-2005 : droits des malades
Angelo Castelleta
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Responsabilité médicale et droit du patient en psychiatrie
Carol Jonas
,
Jean-Louis Senon
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Responsabilité parentale et protection des enfants en droit international privé
Estelle Gallant
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Responsabilités juridiques et fonctions de l'aide-soignant et de l'auxiliaire de puériculture
Claude Boissier-Rambaud
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Revue administrative (La), n° 338
Unknown Author
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Revue d'histoire des institutions méditerranéennes, n° 5. Les secondes noces en France à l'époque moderne : présentation et analyse du cours magistral de Joseph Jaume, professeur de droit français à l'Université de Perpignan
Albert Lourde
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Revue des contrats, n° 3 (2004)
Unknown Author
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Revue des contrats, n° 4 (2004)
Unknown Author
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Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, n° 5 (2004)
Unknown Author
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Revue franco-maghrébine de droit, n° 12. Islam et droit
Unknown Author
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Revue française de droit constitutionnel, hors-série. Georges Vedel (1910-2002)
Unknown Author
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Revue française de droit constitutionnel, n° 56
Unknown Author
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Revue française de droit constitutionnel, n° 57. Le Conseil constitutionnel, 45 ans après
Unknown Author
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Revue française de droit constitutionnel, n° 58
Unknown Author
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Revue française de droit constitutionnel, n° 59
Unknown Author
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Revue française de finances publiques, n° 86. La formation des textes financiers
Unknown Author
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Revue française de finances publiques, n° 88. La légitimité de la prise de décision financière
Unknown Author
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Revue internationale de droit pénal, n° 1-2 (2003). La corruption et les délits apparentés dans les transactions commerciales internationales : colloque préparatoire, section II, Tokyo (Japon), 11-12 novembre 2002
Unknown Author
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Revue internationale de droit pénal, n° 302. Les compétences criminelles concurrentes nationales et internationales et le principe Ne bis in idem : colloque préparatoire, section IV, 1-4 juin 2003, Berlin (Allemagne)
Unknown Author
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Revue internationale de droit pénal, n° 303. Les principes du procès pénal et leur mise en oeuvre dans les procédures disciplinaires : colloque préparatoire, section III, 20-25 septembre 2003, Santiago (Chili)
Unknown Author
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Revue internationale de droit économique, n° 1 (2004)
Unknown Author
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Revue internationale de droit économique, n° 2 (2004)
Unknown Author
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Revue internationale de droit économique, n° 3 (2004). L'OMC après Cancun
Unknown Author
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Risques et urbanisme : risques naturels, risques technologiques, prévention, responsabilités
Jean-Paul Ourliac
,
Xavier Larrouy-Castera
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Rompre un contrat de travail
Unknown Author
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Ruptures, mouvements et continuité du droit : autour de Michelle Gobert
Unknown Author
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Règles et pouvoirs dans les systèmes de régulation
Unknown Author
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Récents développements en matière d'entraide civile, pénale et administrative : travaux de la journée d'étude organisée le 8 octobre 2003 à l'Université de Lausanne
Unknown Author
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Réception du trust au travers de la fiducie
Unknown Author
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Réflexions sur le droit à la santé
Christophe Sauvat
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Réforme de l'élection des conseillers régionaux et des représentants du Parlement européen
Unknown Author
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Réforme de l'élection des sénateurs
Unknown Author
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Réforme des plus-values : 1er commentaire et textes applicables
Unknown Author
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Réforme du divorce
Unknown Author
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Réforme du statut des professions judiciaires ou juridiques
Unknown Author
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Réformes structurelles et coordination en Europe : rapport
Unknown Author
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Régimes matrimoniaux
Isabelle Dauriac
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Régimes matrimoniaux, successions et libéralités : droit international privé et droit comparé
Unknown Author
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Réglement de sécurité contre l'incendie dans les ERP, du 25 juin 1980 : dispositions applicables aux établissementts du 2e groupe, 5e catégorie
Unknown Author
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Régulation de l'Internet : l'élaboration des règles de conduite par le dialogue internormatif
Philippe Amblard
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Répartition pharmaceutique : convention collective nationale du 7 janvier 1992 (étendue par arrêté du 28 juillet 1992)
Unknown Author
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Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité : supplément 1985-1988
Unknown Author
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Répertoire pratique de droit belge : législation, doctrine et jurisprudence : complément. Vol. 9
Unknown Author
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Réseaux de soins, de santé et réseaux de recherche médicale : aspects légaux et responsabilités, bilan des expériences
Unknown Author
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Réseaux économiques et construction européenne : actes du colloque de Bruxelles, 16-18 octobre 2002. Economic networks and European integration : proceedings of the Brussels conference, 16-18 october 2002
Unknown Author
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Réussir la passation des marchés publics : guide des maîtres d'ouvrage
Olivier Hache
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Réussir son Deug de droit
Béatrice Geninet
,
Stéphane Mouré
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Raphaël Contini
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Réussir son code de la route 2004
Unknown Author
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