Droit

Procédure pénale

Procédure pénale : licence, master

Procédure(s) et effectivité des droits : actes du colloque des 31 mai et 1er juin 2002, Faculté de droit de Strasbourg

Procédures fiscales

Profession artisan : tous les renseignements administratifs, sociaux, financiers, économiques et juridiques...

Professions commerciales et artisanales : autorisations administratives et réglementations particulières

Propriétaires, locataires : qui paie quoi ?

Propriété intellectuelle et mondialisation : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? : actes du colloque, 27-28 juin 2002, Montpellier

Propriété littéraire et artistique

Propriété littéraire et artistique

Propriété littéraire et artistique et droits voisins

Protection et gestion des eaux

Proudhon et la norme : pensée juridique d'un anarchiste

Précis de droit de la famille

Précis de fiscalité 2004-2005 : impôt sur le revenu, autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, TVA, autres impôts sur les sociétés, contrôle contentieux

Précis de jurisprudence de la Cour internationale de justice

Précis élémentaire de droit pharmaceutique

Publicités, enseignes, préenseignes

QCM et QRC droit de la fonction publique

QCM introduction au droit et droit civil

QCM plus droit de la famille

QCM plus droit de la responsabilité civile délictuelle

QCM plus droit des personnes et des incapacités

Quatorzième rapport annuel 2003

Quel avenir pour le capital social ? : actes du colloque

Quelle cohérence pour l'espace judiciaire européen : actes du colloque de la Faculté Jean-Monnet de Sceaux, 27 mai 2004

Quelle justice pour l'Europe ? : la Charte européenne des droits fondamentaux et la Convention pour l'avenir de l'Europe : actes du colloque, Bordeaux, 3-4 oct.2003

Quelle liberté d'expression professionnelle pour les militaires ? : enjeux et perspectives

Quels sont mes droits ? : réponses de nos juristes à 130 questions de lecteurs

Raconter la loi : aux sources de l'imaginaire juridique

Rapport 2003 du Médiateur de la République

Rapport annuel de la Commission nationale informatique et libertés : 24e rapport d'activité 2003

Rapport de la Cour de cassation 2003 : l'égalité

Recherche sur l'adéquation du droit de l'urbanisme français à la convention européenne des droits de l'homme

Recherches sur l'autonomie financière de l'Union européenne

Recherches sur la conception du prix dans les contrats

Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses : manuel d'épreuves et de critères

Recueil annuel de jurisprudence belge informatisé (RAJBi)

Recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2003. Selection of decisions of supreme administrative juridictions 2003

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : année 2003

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 4. Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 2003

Regards sur l'actualité, n° 297. La réforme budgétaire

Regards sur l'actualité, n° 300. Réformes de la justice pénale

Relations de voisinage

Relations juridiques, DECF 2 : travail, protection sociale, crédit, pénal, contentieux : cas et annales, énoncés et corrigés : travail, protection sociale, crédit, pénal, contentieux, 2003-2004

Responsabilité civile et passagers maritimes

Responsabilité du banquier : entreprises en difficultés, crédit fautif, expertise