Réussir la passation des marchés publics : guide des maîtres d'ouvrage
Le présent ouvrage est la 2<sup>e</sup> édition de l'ouvrage intitulé
précédemment Maîtrise d'ouvrage - Passation des
marchés publics - Procédures et conduite. Il vous
propose une méthodologie pour mettre en oeuvre les
différentes procédures de passation des marchés publics
- marché sur procédure adaptée, appel d'offres restreint,
appel d'offres ouvert, procédure négociée, concours et
dialogue compétitif - telles qu'issues du Code des
marchés publics du 7 janvier 2004.
Quelle démarche entreprendre ?
À quel moment ?
Quels documents utiliser ?
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Quelles sont les signatures nécessaires ?...
Les réponses à toutes ces questions se trouvent dans
«Passation des marchés publics», le seul outil de travail
quotidien qui vous guide pas à pas grâce à une analyse et
un suivi rigoureux de chaque étape de la procédure que
vous avez retenue.
Sa structuration en 3 parties distinctes et complémentaires
vous permet d'élaborer une véritable méthode
d'achat adaptée à vos besoins et à votre fonctionnement : <ol>
- le processus détaillé en séquences des 6 procédures
de passation ;
- des modèles de documents-types relatifs à la préparation
et à la passation des marchés, (avis d'appel public
à la concurrence, courriers, registre des dépôts, procès-verbaux,
décisions...) ;
- des documents contractuels types (réglements de la
consultation, actes d'engagement, CCAP...).
</ol>
Chaque procédure de passation est découpée en
séquences très détaillées qui permettent d'identifier les
tâches ainsi que les démarches élémentaires et spécifiques
à accomplir pour chaque procédure (1<sup>re</sup> partie) et
renvoient aux documents types (2<sup>e</sup> partie) et aux modèles
correspondants (3<sup>e</sup> partie) reproduits dans le cédérom.
Tous les documents types et les modèles ont été élaborés
à partir des documents rédigés et utilisés au sein de
l'Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux
culturels (EMOC) et peuvent être modifiés, enrichis ou
personnalisés selon vos besoins et vos spécificités.
Vous êtes acheteur, intendant, responsable des relations
contractuelles ou juriste d'une administration ou d'une
collectivité locale, vous êtes maître d'oeuvre, conseil ou
avocat, cet ouvrage vous est destiné.
