Droit

Le contentieux administratif

Le contentieux de la protection sociale : procédures comparées (Allemagne, Angleterre, Belgique, France)

Le contentieux des marchés publics

Le contentieux devant les juridictions de la tarification sanitaire et sociale : une tarification en évolution, l'efficacité de son contentieux en question

Le contenu du contrat : essai sur la notion d'inexécution

Le contrat : droit des obligations

Le contrat d'agence commerciale : loi du 13 avril 1995 modifiée par celles des 4 mai 1999, 1er juin 1999 et 21 février 2005

Le contrat d'assurance des communes : assurance de responsabilité, dommage aux biens, protection juridique

Le contrat de transaction : étude de droit privé comparé et de droit international privé

Le contrat de vente

Le contrat de vente international : pour les exportateurs non juristes

Le contrat en droit iranien : exécution forcée

Le contrôle de la légalité des actes du magistrat : dans l'administration de la justice criminelle en République démocratique du Congo

Le contrôle fiscal des prix de transfert

Le contrôle juridictionnel de l'administration : étude de droit administratif comparé

Le contrôle juridictionnel des actes de l'administration : recommandation Rec(2004)20 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 15 décembre 2004 et exposé des motifs

Le dicopropriété : dictionnaire juridique de la copropriété des immeubles bâtis : lois, décrets, décisions judiciaires, à jour des réformes du 13 décembre 2000, 27 mai 2004, 14 mars 2005

Le droit administratif en QCM

Le droit administratif français

Le droit au respect de la vie privée au sens de la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque des 26 et 27 novembre 2004

Le droit brésilien d'hier, d'aujourd'hui et de demain

Le droit comptable au service de l'homme

Le droit constitutionnel

Le droit constitutionnel de la Ve République

Le droit d'asile

Le droit d'asile en crise

Le droit d'auteur et l'édition

Le droit de l'expropriation

Le droit de l'intégration : émergence d'un phénomène nouveau dans les relations internationales selon l'expérience des Communautés européennes

Le droit de la famille au Québec

Le droit de la guerre et de la paix

Le droit de la mer : obligation des Etats parties aux termes de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer et des instruments complémentaires

Le droit de la presse : presse écrite, presse audiovisuelle, presse électronique

Le droit de la recherche

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit de propriété et Natura 2000 : rapports de synthèse et rapports nationaux : colloque organisé à Volos (Université de Thessalie, Grèce), 19-20 mars 2004. Natura 2000 and property rights : international and national reports : the Volos meeting (University of Thessaly, Greece), march 19-20, 2004

Le droit de préemption

Le droit de rétention : unité ou pluralité

Le droit des affaires

Le droit des affaires : question actuelle et perspectives historiques : formation du droit des affaires, qualité de commerçants, fonds de commerce, sociétés commerciales, effet de commerce, faillite

Le droit des affaires en France : principes et approche pratique du droit des affaires et des activités professionnelles

Le droit des affaires en évolution. Vol. 16. Concurrence : aspects pratiques auxquels les juristes doivent être attentifs. Mededinging : praktische aspecten waaraan de juristen aandacht moeten besteden. Tendensen in het bedrijfsrecht. Vol. 16. Concurrence : aspects pratiques auxquels les juristes doivent être attentifs. Mededinging : praktische aspecten waaraan de juristen aandacht moeten besteden

Le droit des brevets

Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe

Le droit des consommateurs et les procédures spécifiques en Europe

Le droit des cultes

Le droit des médicaments

Le droit des obligations dans l'intermédiation financière