Droit
Se connecter
Les propositions
Les favoris
Les échanges
Aide
Droit
Tous (78068)
Propositions (36)
Favoris (30)
Accueil
Panier
Messages
Notifications
Compte
Procédures civiles d'exécution : manuel 2010-2011 : voies d'exécution, procédures de distribution
Philippe Hoonakker
0
0
Procédures collectives
Philippe Pétel
0
0
Procédures collectives
Alain Lienhard
0
0
Procédures fiscales
Philippe Marchessou
,
Jacques Grosclaude
0
0
Produits cosmétiques
Unknown Author
0
0
Profils des mondialisations du droit
Jean-Louis Halpérin
0
0
Promotion immobilière publique : partenariats public-privé en région wallonne et en communauté française
Jean-François Jaminet
,
François Moïses
,
Aurélien Vandeburie
0
0
Promouvoir la confiance dans le commerce électronique : questions juridiques relatives à l'utilisation des méthodes d'authentification et de signature électroniques.
Unknown Author
0
0
Propriétaires, locataires : qui paie quoi ?
Unknown Author
0
0
Propriétaires, locataires : qui paie quoi ? l'état des lieux, le loyer, les charges, les travaux, les litiges : 2010
Patricia Gendrey
,
Sylvie Dibos-Lacroux
0
0
Propriété intellectuelle : cours et travaux dirigés : LMD
Christophe Alleaume
0
0
Propriété intellectuelle, contrefaçon et innovation : les multinationales face à l'économie de la connaissance
Guilhem Fabre
0
0
Propriétés incorporelles de l'entreprise
Unknown Author
0
0
Protection de la santé et sécurité alimentaire en droit international
Nathalie Ferraud-Ciandet
0
0
Protection du consommateur, pratiques commerciales et TIC : technologies-information-communication
Unknown Author
0
0
Protection du patrimoine architectural aux Etats-Unis et au Royaume-Uni : initiative privée à but non lucratif
Christel de Noblet
0
0
Protection maternelle et infantile : de la promotion de la santé à la protection de l'enfance
Anne Hassani
,
Anne Letoret
,
Jeanne Morellec
0
0
Protocol n°14 bis to the Convention for the protection of human rights and fundamental freedoms : Strasbourg, 27.V.2009. Protocole n°14 bis à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : Strasbourg, 27.V.2009
Unknown Author
0
0
Protéger un majeur vulnérable
Laurence Pécaut-Rivolier
0
0
Proudhon : un socialisme libertaire
Edouard Jourdain
0
0
Prud'hommes, se défendre et gagner : les principaux litiges, la procédure, la conciliation, les frais de procès, les recours
Brigitte Vert
0
0
Précis d'évaluation du dommage corporel
Isabelle Bessières-Roques
,
Hélène Béjui-Hugues
0
0
Précis de droit de la famille
Unknown Author
0
0
Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, Pacs, concubinage, droits de donation et de succession, ISF
Frédéric Douet
0
0
Précis de droit fiscal international
Xavier Oberson
0
0
Précis de fiscalité des assurances et des indemnités : fiscalité de l'assurance vie et des indemnités, impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, ISF, bouclier fiscal, fiscalité des entreprises, TVA, taxe spéciale sur les conventions d'assurance
Frédéric Douet
0
0
Précis des marques : la convention Benelux, le droit communautaire, les lois pénales et de compétence civile belges, les conventions internationales
Emmanuel Cornu
,
Antoine Braun
0
0
Prérogatives de puissance publique et droit de la concurrence
Aurélien Antoine
0
0
Prévision de la violence commise par les spectateurs lors des manifestations sportives : étude des mesures préventives et de la responsabilité de l'organisateur à la lumière du droit comparé et du droit suisse
Aude Bichovsky
0
0
Pénal 2009-2010
Unknown Author
0
0
Pénalité, management, innovation
Dan Kaminski
0
0
QRC pour les concours de la fonction publique
Unknown Author
0
0
Qu'en est-il du Code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections : actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007
Unknown Author
0
0
Qu'en est-il du droit de la recherche ?
Unknown Author
0
0
Quelle justice pour les mineurs ? : entre enfance menacée et adolescence menaçante
Philip Milburn
0
0
Quels droits pour les artistes du spectacle ?
Unknown Author
0
0
Questions et réponses en droit
Christian Atias
0
0
Questions européennes : le droit et les politiques de l'Union
Unknown Author
0
0
Questions fiscales d'actualité à l'usage des non-fiscalistes
Unknown Author
0
0
Questions pénitentiaires : conventions, recommandations et résolutions du Conseil de l'Europe
Unknown Author
0
0
Questions spéciales de restructuration d'entreprises
Unknown Author
0
0
Quoi de neuf en droit social ?. Des règles de coordination dans le domaine des assurances sociales en droit suisse : l'apport de la LPGA et ses limites
Unknown Author
0
0
RSA, revenu de solidarité active : compléter les revenus du travail, lutter contre l'exclusion, accompagner vers l'emploi : hausse des revenus du travail = accroissement des ressources
Dominique Grandguillot
0
0
Rapport annuel 2008
Unknown Author
0
0
Rapport annuel 2008 : la concurrence au service des consommateurs et des entreprises
Unknown Author
0
0
Rapport annuel 2008 : les discriminations dans la jurisprudence de la Cour de cassation
Unknown Author
0
0
Rapport public 2009. Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives
Unknown Author
0
0
Rapport public 2009. Droit au logement, droit du logement
Unknown Author
0
0
1
...
1163
...
1627