Droit intellectuel - communication

Guide de la publicité foncière 2010

Kit de création pour camping : documents et outils de calcul pour réussir la création de votre camping

Kit de création pour locations professionnelles et commerciales : tous les éléments pour rédiger en quelques minutes vos baux

L'accord sur les ADPIC

L'inaliénabilité des collections de musée en question : actes du colloque tenu au Musée royal de Mariemont le 28 avril 2009

L'innovation et la recherche en France : analyse juridique et économique : actes du colloque Dix ans d'application de la loi sur l'innovation et la recherche, 1999-2009, bilan et perspectives, 19 et 20 mars 2009, Faculté de droit de Montpellier

L'organisation du sport par le contrat : essai sur la notion d'ordre juridique sportif

La notoriété : essai sur l'appropriation d'une valeur économique

La propriété industrielle : propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle au service de l'innovation

La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle

La saisie-description et sa réforme : chronique de jurisprudence 1997-2009

Le jeu vidéo et le droit : table ronde du 22 mai 2008 organisée à Aix-en-Provence, dans le cadre du Master II Recherche Droit des médias

Le patrimoine intellectuel de l'entreprise : protection des actifs incorporels de l'employeur et droits et obligations des travailleurs

Le sport et ses événements face au droit et à la justice

Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine : aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles

Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissance

Les technologies de l'information au service des droits : opportunité, défis, limites

Propriété industrielle : droit européen, Benelux, belge et luxembourgeois : 2010

Propriété intellectuelle et université : entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs

Propriété intellectuelle à Luxembourg : vademecum pratique

Recherches sur l'évolution du droit international des brevets de médicaments : vers l'insertion du modèle européen de droit pharmaceutique dans le système commercial multilatéral

Art & fiscalité

Code de l'éducation commenté : édition 2010

Code de la propriété intellectuelle 2009

Code de la recherche : partie législative

Code des procédures collectives, édition 2009 commenté

Code du patrimoine : partie législative

Collectionnisme public et conscience patrimoniale : les collections d'antiquités égyptiennes en Europe

Concurrence et propriété intellectuelle

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle. Vol. 1. Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles

Droit des entreprises en difficulté

Droit du sport

Droits de propriété intellectuelle dans un monde globalisé

La circulation internationale du spectacle : guide pratique de la diffusion du spectacle vivant, de la mobilité des artistes et des techniciens

La guerre de la contrefaçon : le grand pillage des marques

La liberté d'enseignement : à la lumière de la jurisprudence de la cour constitutionnelle : chronique de jurisprudence 1999-2008

La revendication du patrimoine écrit : questions juridiques et pratiques institutionnelles

La sécurité des lieux de spectacles : recueil des textes de référence pour l'obtention de la licence 1re catégorie

Le cumul des droits intellectuels

Le droit des dessins et modèles : droit français, droit communautaire et droit international

Le patrimoine et au-delà

Mémento sur le régime fiscal de la propriété intellectuelle au Luxembourg : perspectives et aspects prix de transfert

Notariat et monuments historiques

Propriété intellectuelle, contrefaçon et innovation : les multinationales face à l'économie de la connaissance

Protection du patrimoine architectural aux Etats-Unis et au Royaume-Uni : initiative privée à but non lucratif