Propriété intellectuelle à Luxembourg : vademecum pratique

Aujourd'hui, dans l'économie du savoir, la propriété intellectuelle est
un atout stratégique et indispensable pour assurer le développement
et la pérennité d'une entreprise. Mais il faut impérativement penser
à protéger cet atout en créant des droits reconnus de propriété
intellectuelle.
En effet, la plupart des droits de propriété industrielle nécessitent
un dépôt et doivent répondre à certains critères. Il faut donc intégrer
cette problématique relativement tôt dans le cadre d'un projet ou
d'une nouvelle entreprise, pour éviter de se retrouver bloqué ou
dans une situation créant des risques.
Afin de soutenir les entreprises dans leur effort de création de valeur
par la propriété intellectuelle, le gouvernement luxembourgeois a
créé un certain nombre d'aides et d'incitants fiscaux.
Le présent ouvrage propose à la fois des bases de réflexion et
des points d'action pratiques sur les modalités de mise en oeuvre
de la propriété intellectuelle dans une entreprise, et explique les
avantages fiscaux et autres qui peuvent en résulter.
Il fournit une grille analytique permettant de déterminer l'existence
et l'étendue des droits de propriété intellectuelle, et aborde ensuite
les différents outils de protection envisageables, exemples à l'appui.
Enfin, il développe le régime fiscal et comptable de ces droits afin
de démontrer leur apport aux résultats de l'entreprise, et le soutien
apporté à l'innovation par ce biais.