Art & fiscalité
Art & fiscalité
2<sup>e</sup> édition
La fiscalité de l'art est de plus en plus complexe. A la multiplication des réglementations s'ajoutent les difficultés nées de la qualification fiscale des activités artistiques et des oeuvres d'art.
Pour sa 2<sup>e</sup> édition, cet ouvrage, entièrement mis à jour, donne les repères indispensables pour appréhender l'environnement fiscal du marché de l'art.
¤ Il clarifie les problématiques du droit fiscal de l'art et examine les obligations et impositions des intervenants sur le marché, tant professionnels qu'amateurs.
¤ Il présente les mesures de soutien à la création artistique et en évalue l'incidence sur le statut fiscal des artistes selon leur spécialité (plasticiens, photographes, graphistes).
¤ Il étudie les régimes fiscaux spécifiques de l'art tels que l'imposition des revenus artistiques, l'achat d'oeuvres à un artiste, le mécénat, l'acquisition de trésors nationaux, la taxation des ventes publiques, la TVA sur les oeuvres d'art, l'imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art, le régime de l'ISF, la transmission d'oeuvres d'art, la dation en paiement, etc.
¤ Il fournit des exemples chiffrés, des tableaux synthétiques récapitulant les choix fiscaux, des barèmes , des formulaires de déclaration, des décisions de jurisprudence essentielles. Il réunit les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, facilitant l'accès à la matière.
Méthodique et pratique, à jour des dispositions applicables en 2009, cet ouvrage apporte aux professionnels de l'art, aux artistes, aux collectionneurs et à leurs conseils, les éléments d'action et de réflexion nécessaires à leurs obligations et décisions fiscales.
