Droit intellectuel - communication

Analyse comparée des discriminations religieuses en Europe. A comparative approach to religious discriminations in Europe : actes du colloque Les discriminations religieuses, analyse administrative et juridictionnelle des différends en France et dans le monde germanique et européen, 24 et 25 septembre 2009, Université de Strasbourg

Créations informatiques : bouleversement des droits de la propriété intellectuelle ? : essai sur la cohérence des droits. Computer creation : disruption of intellectual property rights ? : essay on law consistency

Culture, médias et concurrence

Droit d'utilisation des oeuvres

Droit de l'informatique : éléments de droit à l'usage des informaticiens

Droit de la propriété littéraire et artistique

Droit des propriétés intellectuelles

Droit des religions

Droit du Web 2.0 : 2011-12

Droit et coupe du monde

Du droit à l'art

Faut-il rendre les oeuvres d'art ?

Guide de la publicité foncière 2011

L'arbitrage des litiges sportifs

L'articulation des droits de propriété intellectuelle

L'enfant : son éducation, sa culture

La culture, de quel droit ?. Who has the right to culture ?

La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? : géopolitique de la diversité biologique

La propriété intellectuelle et les contrats de licence

La protection des indications géographiques : France, Union européenne, Etats-Unis

La protection du patrimoine architectural contemporain : recherche sur l'intérêt public et la propriété en droit de la culture

La résolution des litiges de propriété intellectuelle : actes de la journée de droit de la propriété intellectuelle du 8 février 2010 à Genève. Resolution of intellectual property disputes

Le droit du sport

Le médicament à l'OMC : droit des brevets et enjeux de santé

Le patrimoine culturel en droit international : les compétences des Etats à l'égard des éléments du patrimoine culturel

Les contrats 360° : pour une explication des contrats à droits multiples

Les métamorphoses de la marque

Les nouvelles fonctions du brevet : approches économiques et managériales

Manifester sa religion : droits et limites

Marques et Internet : protection, valorisation, défense

Petit traité de la liberté de création

Photo, son et vidéo dans les musées : questions de droit et méthodes

Pluralisme, pluralismes

Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l'impôt sur le revenu

Société, droit et religion, n° 2. L'étude des signes religieux dans l'espace public

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Code des procédures collectives, édition 2010 commenté

Code du patrimoine 2010

Code du sport 2010 commenté

Contrats de sponsoring sportif

Créations et inventions de salariés : rompre avec les schémas reçus...

Droit de l'Internet

Droit de l'informatique

Droit de la propriété intellectuelle

Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle

Droit des créations immatérielles : logiciels, bases de données, autres oeuvres sur le Web 2.0

Droit du marché de l'art : 2010-2011

Droit du sport