Droit bancaire - assurance

Recueil 2002 : marchés privés : analyses et conseils pratiques

Régime général des obligations et responsabilité civile

Sport, loisirs, tourisme et responsabilité des élus

Traité de droit des assurances. Vol. 3. Le contrat d'assurance

Votre contrat de location étudiant : formulaires commentés, tout pour personnaliser

Cause et exécution du contrat

Construction-urbanisme, hors-série. Responsabilité des constructeurs et assurance construction, loi du 4 janvier 1978 : 10 ans de jurisprudence, 1990-2000 : une sélection exclusive de plus de 500 arrêts commentés relatifs à la loi du 4 janvier 1978, un recueil pratique, index, tables chronologiques

Contrats civils

Contrats, concurrence, consommation, hors-série, n° déc. 2001. Droit des contrats : 10 ans de jurisprudence commentée, 1990-2000 : la pratique en 400 décisions

Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat : à propos de l'évolution des ordres de responsabilité civile

Droit civil. Vol. 6-1. Les obligations : responsabilité délictuelle

Droit civil. Vol. 6-2. Les obligations : contrats et quasi-contrats

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Droit civil. Vol. 8. Les contrats spéciaux

Droit des obligations

Etude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de code civil pour l'Empire allemand

Guide médico-légal du professionnel en psychiatrie

L'anglais des contrats internationaux

L'avant-contrat

L'harmonisation du droit des contrats en Europe

La notion de condition dans les contrats à titre onéreux

La prévention des risques professionnels

La responsabilité chirurgicale

La responsabilité civile contractuelle, les quasi-contrats

La responsabilité civile des agents des trois fonctions publiques

La responsabilité civile du fait d'autrui : ruptures et continuités

La responsabilité des vendeurs et fabricants

La rétroactivité dans le droit des contrats

Le contrat électronique international : encadrement juridique

Le pouvoir du juge sur les contrats d'auteur

Le recours du tiers payeur : la réparation du préjudice corporel et du préjudice après décès

Le rôle créateur de la stipulation pour autrui

Le statut du fermage

Les clauses abusives et l'abus de droit

Les contrats imparfaits

Les relations juridiques entre les praticiens de santé, les cliniques privées et les patients

Les responsabilités professionnelles des agents publics

Les sanctions de l'inexécution des obligations contractuelles : études de droit comparé

Nouveau code des obligations civiles et commerciales du Sénégal annoté : textes nationaux et internationaux de l'OHADA intégrés

Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs : l'indemnisation des accidents corporels

Responsabilité civile et assurances, hors série, n° 6 bis. La responsabilité civile à l'aube du XXIe siècle : bilan prospectif 2001

Responsabilté des entreprises : initiatives privées et objectifs publics

Sportifs, transferts et liberté de circulation en Europe

Traité de droit civil. Les obligations. Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, assurance de responsabilité

Traité de droit civil. Les obligations. Les effets du contrat : interprétation, qualification, durée, inexécution, effet relatif, opposabilité

Traité de droit civil. Les principaux contrats spéciaux

Un confort sous-estimé dans la contractualisation des groupes de sociétés : la lettre de patronage

Vaincre les nuisances quotidiennes : guide juridique et pratique des nuisances environnementales et des méthodes pour y remédier