Droit civil

Les choses communes

Les conséquences de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 en copropriété immobilière

Les droits de l'enfant

Les droits de l'enfant

Les droits fondamentaux de la personne handicapée : actes du colloque du 2 décembre 2005

Les droits fondamentaux à l'épreuve de la mondialisation : actes du colloque international

Les droits réels. Vol. 1. Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages

Les groupements dépourvus de personnalité juridique en droit privé : contribution à la théorie de la personnalité morale

Les institutions nationales des droits de l'homme : acteurs de troisième type

Les libertés de l'esprit de l'enfant dans les rapports familiaux

Les libéralités et les successions : précis de droit civil

Les personnes vulnérables

Les relations entre voisins : servitudes, mitoyenneté, nuisances, règlement des conflits

Les régimes matrimoniaux

Les régimes matrimoniaux en droit comparé et en droit international privé : actes du colloque de Lausanne du 30 sept. 2005

Les successions et les libéralités après la réforme : loi du 23 juin 2006

Les successions, les libéralités

Les testaments loupés : riches et célèbres : James Dean, Grace Kelly, Pablo Picasso, Edmond de Goncourt, Alfred Nobel, Abraham Lincoln, Howard Hugues, Steven Spielberg, Dora Maar, Napoléon...

Les textes juridiques : cinéma, télévision, vidéo

Les trusts anglo-saxons et les pays de droit civil : approche juridique et fiscale

Les valeurs mobilières en droit patrimonial de la famille

Légicom, n° 35. Le droit de la presse : une spécialité légitime ou dépassée ? : actes du Forum Légipresse du 29 sept 2005, Maison du barreau de Paris

Manuel de droit des personnes

Manuel des droits de succession

Marchand de biens : statut juridique, pratiques professionnelles

Mégacode civil 2007

Méthodes conflictuelles et règles matérielles dans l'application des nouveaux instruments de règlement de la faillite internationale

Pauvres juges des divorces

Personne et discrimination : perspectives historiques et comparées

Pour un livre blanc sur la réforme des tutelles

Problèmes politiques et sociaux, n° 926. Malades en fin de vie : soins, éthique et droit

Propriété et droits de l'homme. Property and human rights

Prudence time-share ! : périodes de vacances à temps partagé... oui ! Les arnaques... non !

Publicité foncière, sûretés réelles et privilèges

Que devient mon patrimoine en cas de rupture : concubinage, Pacs, mariage... : règles et précautions à prendre en cas de séparation ou de décès

Questions d'experts : et réponses des juges

Retour sur l'article 1135 du Code civil : une nouvelle source du contenu contractuel

SAFER, Société d'aménagement foncier et d'établissement rural : définition, missions, moyens d'action

Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture

Société civile et gestion de patrimoine : opportunités, contraintes et pièges : le guide pratique de la société civile

Société holding, profession notariale et huissiers de justice

Sociétés civiles immobilières : création, gestion, évolution

Successions et donations

Sécurité des ascenseurs : évolution de la réglementation

Traité de droit civil. Les obligations. Les conditions de la responsabilité : dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité

Traité de la propriété littéraire et artistique

Troubles de voisinage : quels sont vos droits ? : bruits, tapages nocturnes, mitoyenneté, servitudes, faites respecter vos droits !

Un titre exécutoire européen