Droit civil

La famille

La famille

La famille et la mort

La guerre des copyrights

La générosité publique : dons, mécènes, entre droit et politique : colloque du 13 janvier 2006

La liberté personnelle : une autre conception de la liberté ? : actes du colloque du centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques

La loi Montagne éclairée par sa jurisprudence

La modulation du droit par le juge : étude de droit privé et sciences criminelles

La mort du dernier privilège : la longue action des conservations des hypothèques pour l'égalité de tous devant la propriété : histoire de la conservation des hypothèques de Dunkerque

La notion de fonds en droit privé

La personne biojuridique

La propriété : journées vietnamiennes, Hanoi, 17 au 21 novembre 2003

La propriété intellectuelle en question(s) : regards croisés européens : colloque, 16-17 juin 2005

La responsabilité civile des parents

La vie politique saisie par le droit privé

Le bail de résidence principale

Le bail en général, le bail de résidence principale : tableaux synoptiques d'application de la législation

Le bail à construction : de la théorie à la pratique

Le code civil face à son destin

Le compromis de vente : effets civils et fiscaux

Le congé dans le bail immobilier urbain

Le couple, autonomies de volontés

Le devenir de la famille en droit international privé : une perspective postmoderne

Le dico baux ruraux et sociétés d'exploitation agricoles : dictionnaire juridique des baux ruraux et des sociétés d'exploitation agricoles : loi, décret, décisions judiciaires, à jour des réformes du 23 février 2005 et 5 janvier 2006

Le dicopropriété : dictionnaire juridique de la copropriété des immeubles bâtis : lois, décrets, décisions judiciaires, à jour des réformes du 13 décembre 2000, 27 mai 2004, 14 mars 2005, 13 juillet 2006

Le divorce après la loi du 26 mai 2004

Le droit commun du bail

Le droit comorien entre tradition et modernité

Le droit de la copropriété : les assemblées de copropriétaires

Le droit de la propriété intellectuelle en QCM

Le droit de propriété dans les jurisprudences des juridictions suprêmes françaises, européennes et internationales

Le droit des successions au Congo. Vol. 1. L'ouverture de la succession, la qualité d'héritier, les biens indivis

Le droit des successions au Congo. Vol. 2. Le partage des biens, les droits des héritiers et de l'Etat, l'option des héritiers

Le droit en 100 tableaux : civil, procédure civile, commercial

Le droit patrimonial de la famille : réformes accomplies et à venir

Le droit à un tribunal au sens de la convention européenne des droits de l'homme

Le guide de la transmission du patrimoine

Le marché immobilier français 2006-2007 : chiffres, sources

Le nouveau droit de la filiation

Le patrimoine culturel religieux : enjeux juridiques et pratiques culturelles

Le permis de construire : guide de l'instructeur

Le prosélytisme religieux à l'épreuve du droit privé

Le règlement de copropriété en 200 questions

Le réforme des successions et des libéralités

Le trust à l'épreuve du droit successoral en Suisse, en France et au Luxembourg : étude de droit comparé et de droit international privé

Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et formules, à jour de l'ordonnance n. 2004-632 du 1er juillet 2004 et du décret n. 2006-504 du 3 mai 2006

Les assurances de personnes

Les baux commerciaux