Droit européen
Se connecter
Les propositions
Les favoris
Les échanges
Aide
Droit européen
Tous (3789)
Propositions (3)
Favoris (0)
Accueil
Panier
Messages
Notifications
Compte
La systématique des voies de droit communautaires
Frédérique Berrod
0
0
Le Luxembourg devant la Cour européenne des droits de l'homme : recueil de jurisprudence (1995-2003)
Unknown Author
0
0
Le droit communautaire et les métamorphoses du droit : journée d'études
Unknown Author
0
0
Le droit institutionnel de la sécurité intérieure européenne
Pierre Berthelet
0
0
Le projet constitutionnel de la convention européenne : présentation critique de ses choix clés
Dimitris Triantafyllou
0
0
Le régime juridique du brevet dans l'Union européenne
Anne-Sophie Gourdin-Lamblin
0
0
Le régime politique de l'Union européenne
Paul Magnette
0
0
Le rêve européen des penseurs allemands (1700-1950)
Jean Nurdin
0
0
Les accords du Lambermont et du Lombard : approfondissement du fédéralisme ou erreur d'aiguillage : actes du colloque du 22 février 2002
Unknown Author
0
0
Les asymétries entre le Mercosur et l'Union européenne : les enjeux d'une association interrégionale
Deisy Ventura
0
0
Les droits sociaux ou La démolition de quelques poncifs : actes du colloque des 15 et 16 juin 2001, Faculté de droit, des sciences politiques et de gestion de l'Université Robert Schuman, Strasbourg
Unknown Author
0
0
Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
Jean-Claude Masclet
0
0
Les grands textes du droit de l'Union européenne
Unknown Author
0
0
Les implications constitutionnelles de l'adhésion à l'Union européenne. Constitutional implications of accession to the European Union
Unknown Author
0
0
Les institutions européennes
Jean-Louis Burban
0
0
Les institutions européennes
Denis Michel
,
Dominique Renou
0
0
Les mesures relatives aux étrangers à l'épreuve de la Convention européenne des droits de l'homme : actes du séminaire du 21 mars 2003
Unknown Author
0
0
Les modes de représentation dans l'Union européenne
Unknown Author
0
0
Les politiques de l'Union européenne
François d' Arcy
0
0
Mélanges en hommage à Jean-Victor Louis. Vol. 1
Unknown Author
0
0
Mélanges en hommage à Jean-Victor Louis. Vol. 2
Unknown Author
0
0
Pensée juridique française et harmonisation européenne du droit
Unknown Author
0
0
Politique européenne, n° 11. Administrer l'Union européenne
Unknown Author
0
0
Politique européenne, n° 9. Parlementarismes et construction européenne
Unknown Author
0
0
Pour une définition communautaire de la responsabilité environnementale : comment appliquer le principe pollueur-payeur ?
Olivier Fuchs
0
0
Principe d'égalité et principe de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes
Rémy Hernu
0
0
Pénélope : projet de constitution de l'Union européenne
Unknown Author
0
0
Quelles réformes pour l'espace pénal européen ?
Unknown Author
0
0
Quinze + dix : le grand élargissement
Jean-Dominique Giuliani
0
0
Recherches sur les compétences de la Communauté européenne
Valérie Michel
0
0
Regards croisés : sur les principes du droit européen du contrat et sur le droit français
Unknown Author
0
0
Regards sur l'actualité, n° 294. Constitution de l'Europe : le projet
Unknown Author
0
0
Sécurité et justice : enjeu de la politique extérieure de l'Union européenne
Unknown Author
0
0
The emergence of a European immigration policy. L'émergence d'une politique européenne d'immigration
Unknown Author
0
0
Une Constitution pour l'Europe : expériences suisses et perspectives européennes. Eine Verfassung für Europa : schweizerische Erfahrungen und europäische Perspektiven
Unknown Author
0
0
Union européenne 2004-2005 : juridique, fiscal, social, comptable, financier
Unknown Author
0
0
XXIe Congrès européen de droit rural : 27-30 mai 2001, Helsinki, Finlande. Vol. 3. L'adéquation de la législation et de la pratique des PECO en vue de leur adhésion à l'Union européenne. Adaptation to the agricultural legislation and implementation in the Central and Eastern European countries in view of their entry into the European Union
Unknown Author
0
0
Application de la Charte sociale européenne : aperçu par pays 2002 : document d'information du Secrétariat de la Charte sociale européenne
Unknown Author
0
0
Charte sociale européenne : addendum aux conclusions XV-2 (Irlande)
Unknown Author
0
0
Code européen de sécurité sociale : vade-mecum
Jason Nickless
0
0
Compilation des traités : migration : résumés et textes des traités
Unknown Author
0
0
Compétence et exécution des jugements en Europe : règlement n° 44-2001 : conventions de Bruxelles et de Lugano
Hélène Gaudemet-Tallon
0
0
Dictionnaire du droit de l'Union européenne
Thierry Debard
,
Bernadette Le Baut-Ferrarèse
,
Cyril Nourissat
0
0
Droit communautaire général
Armel Pécheul
0
0
Droit et société, n° 49. Les usages politiques du droit : le cas des relations extérieures de l'Union européenne
Unknown Author
0
0
Dynamiques européennes : nouvel espace, nouveaux acteurs, 1969-1981
Unknown Author
0
0
Eur-Lex 2001
Unknown Author
0
0
Grands arrêts de la jurisprudence communautaire. Vol. 2. Droit communautaire des affaires, marché intérieur, politiques communautaires
Unknown Author
0
0
1
...
61
...
79