Egalité et non-discrimination ne sont-elles que deux manières

d'exprimer la même chose ? La question est suscitée par l'emploi,

quantitativement considérable, de l'une et de l'autre de ces deux notions

dans la jurisprudence communautaire et par la diversité des situations dans

lesquelles le juge se réfère à l'une ou à l'autre. Dans l'ordre juridique

communautaire, l'égalité a les caractères d'une norme idéale. Dès lors,

l'application, par le juge, du principe d'égalité renvoie nécessairement à la

représentation de ce qui est juste. Le principal objectif de l'ouvrage est de

confronter la jurisprudence aux différentes conceptions de la justice

proposées par la philosophie du droit (justice matérielle et justice formelle,

notamment). Cette jurisprudence est édifiée autour d'une distinction

classique entre égalité par la généralité de la norme juridique et égalité par

la différenciation de traitement. Dans son rôle d'interprète du droit

communautaire, la Cour précise ainsi les éléments d'un ordre égalitaire qui

sert de cadre à l'application des principes plus spécifiques d'égalité de

traitement et de non-discrimination. Le principe de non-discrimination

constitue à la fois l'instrument privilégié et une expression particulière du

principe fondamental d'égalité. Toutefois, si l'égalité envisage une relation

entre individus, la non-discrimination concerne plus directement l'activité

juridique. L'auteur s'attache donc à analyser les techniques permettant de

qualifier la discrimination : méthodes de comparaison des situations,

justification de l'identité de traitement comme de la différenciation (notion

de discrimination matérielle), recours au principe de proportionnalité. Un

contrôle exigeant de l'absence de discrimination matérielle présente un

caractère immédiatement opératoire, puisqu'il permet de trouver, en

égalité, des solutions auxquelles l'application du principe d'égalité ne

saurait parvenir seule. La Cour de justice joue ainsi de manière

particulièrement subtile de ces deux principes, non contradictoires,

puisque, fondamentalement, l'un suppose l'autre tandis qu'ils fonctionnent,

à certains égards, de manière autonome.