Histoire droit / Institution

De la force du droit et du droit de la force

De la iberté de la presse illimitée : considérée sous le rapport de la responsabilité légale des écrits après leur publication

De la justice et de la police

De la liberté d'association au point de vue du droit public à travers les âges

De la liberté d'association, sociétés et personnes morales

De la liberté de la presse : avec un appendice contenant avertissements, suspensions et suppressions

De la liberté de la presse : commentaire loi du 28 juillet 1894

De la législation ancienne et nouvelle

De la législation française sur les brevets d'invention (2e éd.)

De la minorité, de la tutelle, code Napoléon : acte public pour la licence

De la nécessité d'affranchir nos colonies et de modifier les droits de douane sur les sucres : et les cafés

De la prescription, code Napoléon : acte public pour la licence

De la prescription, code Napoléon Des ouvertures à cassation

De la prescription, code Napoléon Du billet à ordre, de la prescription, droit commercial

De la preuve des obligations en général et en particulier de la preuve testimoniale, code Napoléon

De la question des reprises de la femme mariée : solution nouvelle

De la reconnaissance des enfants illégitimes suivant le code Napoléon mis d'accord avec lui-même

De la saisie des bâtimens neutres

De la situation légale des associations sans but lucratif en France et en Belgique (2e éd.)

De la société en commandite par actions : d'après l'ancien droit, le Code Napoléon, le code de commerce

De la solidarité civile en matière de contrats

De la tradition, droit romain Du mariage, code Napoléon De la requête civile, procédure civile : thèse pour la licence

De la transcription en matière hypothécaire Tome 1

De la transcription en matière hypothécaire Tome 2

Denis Dussoubs, Gaston, sa vie, sa mort, 1818-1851

Des Brevets d'invention et de la contrefaçon

Des Caractères distinctifs du Code Napoléon

Des Donations entre époux dans le droit romain, le droit coutumier et le Code Napoléon

Des Lois de liberté et de leur durée en France, lois sur la presse et le droit de réunion

Des Lois fondamentales considérées dans leurs rapports politiques

Des Offices en Algérie et du droit de présentation

Des Tribunaux de simple police

Des arrests parlans : les arrêts notables à la Renaissance entre droit et littérature

Des causes qui interrompent ou suspendent la prescription, code Napoléon

Des conspirations et de la justice politique

Des corporations à Rome, droit romain. Sociétés coopératives, droit français : thèse pour le doctorat, soutenue devant la Faculté de droit de Lyon le samedi 22 mai 1886

Des dispositions faites aux époux code Napoléon : acte public pour la licence...

Des donations entre époux, en droit romain et sous le Code Napoléon : thèse pour le doctorat...

Des droits constitutionnels de la Chambre des députés en matière de finances

Des droits du conjoint survivant dans la succession de l'époux prédécédé : d'après le droit naturel, le droit romain, le droit coutumier, les législations de l'Europe moderne

Des déchéances en matière de brevets d'invention : thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 18 décembre 1903

Des effets de l'extradition : étude théorique et pratique

Des effets du cautionnement, en droit romain et en droit français

Des engagements qui se forment sans conventions, code Napoléon : acte public pour la licence

Des faillites en droit comparé : avec une étude sur le règlement des faillites en droit international

Des marchés de travaux de la guerre : thèse pour le doctorat, soutenue le... 25 mai 1895...

Des moyens employés pour constituer le réseau des chemins de fer français

Des mésus causés par les animaux en droit burgonde et dans le duché de Bourgogne