Histoire droit / Institution

Des origines de la communauté de biens entre époux

Des privilèges d'aînesse et de masculinité, et des substitutions

Des privilèges et hypothèques, code Napoléon

Des privilèges et hypothèques, code Napoléon : acte public pour la licence

Des rapports entre le droit et l'économie politique

Des testaments solennels des Français à l'étranger, reçus par les chanceliers des consulats

Des vices et des abus de l'instruction criminelle en France, et des moyens d'y remédier

Deux notes sur les pétitions présentées à la Chambre des Députés pour l'abolition de l'esclavage

Devenir juriste : le sens du droit

Dictionnaire chancelleries diplomatiques, consulaires, usage agents politiques français T1 : rédigé lois, ordonnances, instructions, circulaires ministérielles, complété au moyen docs officiels

Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon T1 : Dictionnaire de Mgr André et de l'abbé Condis

Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon T2 : Dictionnaire de Mgr André et de l'abbé Condis

Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon T3 : Dictionnaire de Mgr André et de l'abbé Condis

Dictionnaire de droit et de pratique. Tome 1

Dictionnaire de droit public et administratif. T1

Dictionnaire de droit public et administratif. T2

Dictionnaire de législation commerciale

Dictionnaire de législation usuelle : notions du droit civil, commercial et administratif. T. 1

Dictionnaire de législation usuelle : notions du droit civil, commercial et administratif. T. 2 : Avec des formules d'actes et de contrats, et le droit d'enregistrement de chacun d'eux

Dictionnaire des chancelleries diplomatiques et consulaires, Tome 2

Dictionnaire des juges de paix et de police : ou Manuel théorique et pratique en matière civile, criminelle et administrative.

Dictionnaire des juges de paix et de police. T. 1 : Manuel théorique et pratique en matière civile, criminelle et administrative.

Dictionnaire des juges de paix et de police. T. 2 : Manuel théorique et pratique en matière civile, criminelle et administrative.

Dictionnaire dogmatique, moral, historique, canonique, liturgique et disciplinaire

Dictionnaire du droit civil, commercial, criminel et de procédure civile et criminelle

Dictionnaire législation algérienne, code annoté et manuel raisonné lois, ordonnances, décrets 2 : publiés au "Bulletin officiel des actes du gouvernement".

Dictionnaire municipal ou nouveau manuel des maires (2e éd.)

Dictionnaire national de droit français en matière civile, commerciale, administrative et politique

Dictionnaire national de droit français en matière civile, commerciale, administrative et politique : suivi du tarif des patentes, augmenté des nouveaux décrets rendus par l'Assemblée nationale

Dire et écrire le droit en français correct : au plaisir des gens de robe

Discours de M. Buffet, séances des 1er, 2 et 4 mars 1880 : discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur

Discours de Napoléon sur les vérités et les sentiments

Discours du procureur général du Parlement de Rennes, prononcé, les Chambres assemblées

Discours justificatif de Philibert-François Rouxel Blanchelande, ancien gouverneur : des Iles françaises sous le vent de l'Amérique

Discours sur l'état actuel de la magistrature, et sur les causes de sa décadence : Prononcé à l'ouverture des audiences du bailliage d'Orléans, le 15 novembre 1763

Discours sur le droit des gens, et sur l'etat politique de l'Europe

Dissertation sur le droit de réunion : lue à la séance solennelle de rentrée des avocats stagiaires : le 5 décembre 1880

Dissertations sur des parties intéressantes du droit public en Angleterre et en France

Diversités du patrimoine : approche comparée en droits brésilien et français

Documents officiels relatifs à la loi du 26 juin 1861 sur les pensions de l'armée de mer...

Documents officiels à la loi sur régime douanier des colonies, Martinique, Guadeloupe, et Réunion

Droit civil international. T1

Droit civil international. T2

Droit civil international. T3

Droit civil international. T4

Droit civil international. T5

Droit civil international. T6

Droit civil international. T7