Histoire droit / Institution

Code ecclésiastique français , d'après les lois ecclésiastiques de d'Héricourt

Code et formulaire des élections municipales et des assemblées des conseils municipaux 5e édition

Code et mémorial du tribunal de cassation Tomes 1 et 2

Code forestier

Code formulaire des chemins ruraux 2e édition

Code général des biens pour la Principauté de Monténégro de 1888

Code général des lois françaises

Code général lois sur la presse et moyens de publication comprenant lois réglementaires imprimerie

Code international de l'abordage maritime : législation, doctrine, jurisprudence

Code manuel de la contrainte par corps et de l'emprisonnement pour dettes en matière civile

Code manuel des payeurs : ou Recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques

Code manuel des réquisitions militaires : loi du 3 juillet 1877 : règlement d'administration publique du 2 août 1877, instruction du 1er août 1879 4e édition annotée

Code municipal de Montpellier, ou Recueil des règlements et arrêtés de la municipalité

Code municipal, ou Extrait du registre des actes et arrêtés de la mairie de Bordeaux, législation

Code nouveau de la pêche fluviale, annoté et expliqué d'après la jurisprudence, Cour de cassation

Code parisien manuel complet du provincial et de l'étranger à Paris, contenant les lois, règles : applications et exemples de l'art de vivre dans cette capitale, sans être dupe, et de s'y amuser

Code perpétuel des commissaires du Directoire exécutif près les administrations municipales

Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des Tome 1 : juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes

Code pratique des propriétaires, fermiers, locataires, chepteliers : ou Commentaire sur les lois et la jurisprudence qui régissent le contrat de louage

Code pratique des tribunaux de simple police 1re édition

Code pratique des usages locaux du canton de Graulhet Tarn ayant force obligatoire de loi

Code pratique du français à l'étranger suivi de Formules

Code pénal

Code pénal de la marine anglaise, traduit de l'anglais et publié avec des additions et des notes

Code pénal des Pays-Bas : 3 mars 1881

Code pénal et Code d'instruction criminelle, annotés par Gustave Chaumette

Code pénal expliqué

Code pénal général de l'empire d'Autriche : avec des appendices contenant les règlements généraux

Code pénal édition 1832, contenant l'indication des lois analogues, arrêts et décisions judiciaires

Code pénal, manuel complet des honnêtes gens 3e édition

Code universel & méthodique des nouvelles lois françaises. Recueil des décrets & législatures Tome 1

Code universitaire, Lois et statuts de l'Université royale de France , recueillis et mis en ordre

Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de France 2e éd.

Code-Manuel des propriétaires et locataires de maisons, hôteliers, aubergistes et logeurs

Code-dictionnaire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matières civiles

Code-formulaire de la garde nationale et des sapeurs-pompiers, contenant la législation antérieure

Code-formulaire des arrêtés de police municipale

Code-manuel de la presse, Lois sur l'imprimerie, la librairie, la presse périodique

Code-manuel du juré d'assises

Code-manuel du juré d'assises : avec un résumé synoptique 2e édition

Code-pratique de la justice de paix, ou Traité des attributions des justices de paix

Codes annotés, jurisprudence et doctrine des auteurs 4 ème édition Tome 2

Codes annotés, jurisprudence et doctrine des auteurs 4ème édition Tome 1

Codes annotés, jurisprudence et doctrine des auteurs 4ème édition Tome 3

Codes d'instruction criminelle et des délits et des peines , édition conforme à l'édition originale

Codes de la propriété industrielle, manuel pratique des législations française et étrangères Tome 1

Codes de la propriété industrielle, manuel pratique des législations française et étrangères Tome 2

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Tables