Histoire droit / Institution

Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 8 : avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.

Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 9 : avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code

Code de l'instruction primaire et des salles d'asile, ou Recueil complet des lois, décrets

Code de l'officier de l'état civil ou Les actes de l'état civil

Code de la chasse, contenant la loi du 3 mai 1844, les instructions des ministres de la justice

Code de la cour d'assises : avec jurisprudence et formules

Code de la pratique notariale : contenant toute la législation, les documents ministériels

Code de la presse, ou Recueil complet des lois, décrets, ordonnances et réglements

Code de la propriété, Traité complet des bâtimens, des forêts, des chemins, des plantations

Code de la pêche fluviale : avec un commentaire des articles de la loi Vol. 1

Code de police. Tome 3

Code de procédure civile , avec une table alphabétique et raisonnée, des commentaires en notes

Code de procédure civile avec références au supplément à tous les codes pour les lois

Code de procédure civile, Tome 1

Code des architectes et entrepreneurs de constructions, ou Législation et jurisprudence civiles : et administratives sur les constructions et les objets qui s'y rattachent

Code des bris, naufrages et échouements, ou Résumé des lois et règlements

Code des chemins vicinaux et des routes départementales. T. 1

Code des chemins vicinaux et des routes départementales. T. 2

Code des codes : Code constitutionnel, Code civil avec des notes, analyses, commentaires

Code des courses à voile en rivière du Cercle de la voile de Paris

Code des douanes de l'Empire français

Code des enfants naturels, ou Recueil complet des lois qui fixent leur état et leurs droits

Code des fabriques et de l'administration paroissiale : contenant le texte des lois, décrets Tome 1

Code des fabriques et de l'administration paroissiale : contenant le texte des lois, décrets Tome 2

Code des femmes

Code des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police

Code des instituteurs ou Recueil des lois, ordonnances, arrêtés du Conseil de l'Université

Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine

Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois

Code des loix des Gentous, ou Réglemens des brames , traduit de l'anglois : d'après les versions faites de l'original écrit en langue samskrete

Code des membres de la Légion d'honneur, des décorés de la médaille militaire, médailles de Crimée

Code des mines et mineurs : manuel de législation, d'administration, de doctrine & de jurisprudence

Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853

Code des pensions, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante sur les récompenses

Code des prises et du commerce de terre et de mer Tome 1

Code des prises et du commerce de terre et de mer Tome 1,Partie 2

Code des privilèges sur meubles et immeubles : gage, revendication, séparation de patrimoine

Code des règlements d'ordres amiables ou judiciaires et des collocations des créanciers. T. 1er

Code des tailles ou recueil des ordonnances, édits, déclarations

Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, Partie 1 : proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'Etat, lettres

Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, Partie 1 : proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'Etat, lettres

Code diplomatique de l'Europe, ou Principes et maximes du droit des gens moderne

Code du chasseur, Lois, décrets

Code du devoir et du droit d'une puissance neutre basés sur le droit naturel, le droit des gens : et le droit privé

Code du recrutement, ou Recueil complet et raisonné des lois, les conseils de révision

Code du théâtre : lois, règlements, jurisprudence, usages

Code du voyageur en chemin de fer : expliqué par les arrêtés, tarifs, cahiers de charges