Histoire droit / Institution

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Tome 1

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles

Codes français, avec la concordance des articles de ces codes précédés de la Charte et des lois : qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale Tome 11

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale Tome 13 : imprimée par ordre de l'assemblée nationale.

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale Tome 15

Collection de mémoires, en conformité desquels les affaires dont ils traitent ont été jugées : faits, recueillis & mis en ordre

Collection de mémoires, les affaires dont ils traitent ont été jugées Nouvelle édition

Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante. Tome 1

Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante. Tome 2

Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante. Tome 3

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-2

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-3

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-4

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-5

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-6

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-7

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-8

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 1

Collision du Saint-Germain et du Woodburn, ses conséquences : législation anglaise et procédure

Comité catholique pour la défense du droit, 1899-1900

Comité de défense des enfants traduits en justice. De l'âge de la responsabilité pénale, mineurs

Comité de défense des enfants traduits en justice. Marseille, déchéance de la puissance paternelle

Comité de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale de la Gironde

Comité républicain de Cruzy-le-Chatel Yonne. Statuts et règlements arrêtés et votés

Commentaire analytique du Code civil. Actes de l'état-civil. Tome 1-2

Commentaire analytique du Code civil. Actes de l'état-civil. Tome 1-2 2e édition

Commentaire approfondi du Code civil. Tome 1

Commentaire approfondi du Code civil. Tome 2

Commentaire de la convention internationale signée à Paris, le 20 mars 1883, pour la protection : de la propriété industrielle, applicable aux pays suivants : Belgique, Brésil, Espagne

Commentaire de la loi des faillites et des banqueroutes

Commentaire de la loi du 10 aout 1871 relative à l'organisation et aux attributions : des Conseils généraux

Commentaire de la loi du 13 avril 1850 sur les logements insalubres

Commentaire de la loi du 13 décembre 1848 sur la contrainte par corps et du tarif du 24 mars 1849

Commentaire de la loi du 1er février 1868 sur le recrutement de l'armée

Commentaire de la loi du 20 juin 1896 sur le consentement au mariage et sur l'acte respectueux

Commentaire de la loi du 21 avril 1810 sur les mines

Commentaire de la loi du 21 mai 1836 : les chemins vicinaux, recueil des dispositions législatives

Commentaire de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux, traité général de l'alignement Tome 1

Commentaire de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux, traité général de l'alignement Tome 2

Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés. Tome 1

Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés. Tome 2

Commentaire de la loi sur la procédure des terres vaines et vagues dans les cinq départements

Commentaire de la loi sur les sociétés en commandite par actions et de la loi sur l'arbitrage forcé

Commentaire de la nouvelle loi sur l'enregistrement et le timbre

Commentaire des lois de 1790 et 1791 : l'autorité administrative s'attribue un pouvoir discrétionnaire sur les cours d'eau non navigables

Commentaire des lois de la presse et de tous les autres moyens de publicité

Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants Tome 1