Histoire droit / Institution

Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlemens : concernant le commerce des six corps des marchands de Paris

Recueil d'édits et déclarations du Roy sur l'établissement et confirmation de la jurisdiction : des consuls en la ville de Paris. Ordonnances et arrests donnés en faveur de cette justice

Recueil d'édits et lettres concernant les privilèges, exemptions et droits : dont jouissent les officiers de la Chambre des comptes de Paris

Recueil d'édits, déclarations et arrêts concernant la juridiction des chambres des comptes : avec quelques observations pour servir au procès

Recueil d'édits, déclarations, lettres patentes et arrests : concernant la jurisdiction des chambres des comptes

Recueil d'édits, ordonnances, déclarations, tarifs, traités sur le fait des droits de haut-conduit : entrée et issue foraine, traverse, impôt sur les toiles et acquits à caution de Lorraine et Barrois

Recueil de declarations du Roi, arrests du Conseil, lettres patentes, d'arrests de la Cour des Aydes : intervenus en faveur des offices de conseillers, avocat du Roy et procureur en l'election de Paris

Recueil de décrets, règlements et instructions concernant l'Ordre impérial de la Légion d'honneur : la médaille militaire et les ordres étrangers

Recueil de pièces concernant la fermeture du quay de Gesvres pendant la nuit

Recueil de pièces et mémoires concernant le règlement : à faire entre la juridiction de la Conservation de Lyon et les juridictions consulaires

Recueil de pièces, contrat de vente de 240000 arpens de terres dans le marquisat de Certes : Sénéchaussée de Bordeaux. Autre contrat de conventions pour un établissement de marais salans

Recueil de plusieurs arrests du Conseil d'Etat du Roy et autres pièces : avec le règlement du 4 février 1702 intervenu en conséquence

Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires : lieutenants de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers

Recueil des dispositions des lois, décrets, ordonnances et décisions ministerielles sur l'Etat-civil : applicables aux militaires de toutes armes à l'interieur et armées. 3e édition

Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret : impérial du 24 messidor an 12 des cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires, qui ont modifié le décret : impérial du 24 messidor an 12, sur les cérémonies publiques, préséances, honneurs civils, militaires

Recueil des déclarations, arrests, statuts, ordonnances et règlemens : concernant l'établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales

Recueil des edits, declarations et reglemens du Roy du 23 mars 1673

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Arrest du 27 août 1757, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Arrest du 4 mars 1765, de la Chambre des comptes de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Arrest du 7 septembre 1744, de la souveraine cour de Parlement. Aydes et Finances de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Arrest du 7 septembre 1750, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Arrest et arrestés de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné concernant les jésuites

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Déclaration du Roi du 18 avril 1748, donnée à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Déclaration du Roi du 27 août 1760, donnée à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Lettres patentes du Roi de décembre 1755, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Lettres patentes du Roi du 18 janvier 1752, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Lettres patentes sur arrest du 11 avril 1752, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Règlement du 3avril 1753, de la Cour de Parlement de Dauphiné

Recueil des lois et statuts relatifs à la Banque de France depuis 1800

Recueil des monnoies, tant anciennes que modernes : ou Dictionnaire historique des monnoies qui peuvent être connues dans les quatre parties du monde

Recueil des mémoires, arrets, remontrances, et autres pieces : concernant l'affaire présente du Parlement de Bordeaux

Recueil des ordonnances du roy concernant le service de l'artillerie

Recueil des pièces du procez jugé au Conseil d'Etat du Roy en faveur du présidial de Lyon : contre le parlement de Grenoble pour la jurisdiction de la Guillotière et du mandement de Béchevelin

Recueil des principes du droit administratif et du droit public qui se rattache à l'administration

Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens : avec les décisions du conseil de l'année de 1689 et autres rendus, 1275-1672. Tome 1

Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens : avec les décisions du conseil de l'année de 1689, 10 février 1728-17 novembre 1733. Tome 5. Partie 1

Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens : franc-fiefs, nouveaux acquests et usages

Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs : nouveaux acquests et usages

Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs : nouveaux acquests et usages, 1729-1742

Recueil des statuts et règlemens des marchands libraires, imprimeurs et relieurs de Paris : Divisez par tiltres, conférez et confirmez par les ordonnances royaux, arrests des cours souveraines

Recueil des statuts, ordonnances et réglemens de la communauté des maîtres : et marchands chapeliers de la ville et fauxbourgs de Paris

Recueil des titres et pièces justicatives de la nobilité des biens de l'Eglise d'Apullo ou de Bosco : dépendant de la mense de la Cathédrale de la ville de Béziers, 889-1768

Recueil des édits de décembre 1691, déclarations et arrests des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692 : des greffiers des domaines des gens de main-morte, greffiers des insinuations ecclésiastiques

Recueil des édits, déclarations et arrests du Conseil, concernant la Ferme générale des regrats : de France

Recueil des édits, déclarations et arrests rendus pour assurer les fonds nécessaires : au renfermement des mandians