Histoire droit / Institution

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil : du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 3

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil : du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 4

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil : du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 5

Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels : vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy : registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1643-1683

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy : registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1683-1700

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy : registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1712-1718

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy : registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1726-1740

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy : registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1740-1754

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy : registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy : registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances : et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des Etats de Bourgogne. Tome 1

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances : et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des Etats de Bourgogne. Tome 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du Roy : lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis 1682 jusqu'à présent

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, ordonnances, 1771. Tome 1

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, ordonnances, 1771. Tome 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, ordonnances, 1774. Tome 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, ordonnances. Semestre 1

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions : sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre : des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 1

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre : des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 2

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre : des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 3

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre : des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 4

Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez. Tome 9

Reflexions sur le commerce des bleds

Reglemens du feu roy Louis XIII, sur la convocation du ban et arriere-ban : ordonnez estre faits és années 1635 et 1639

Reglement du 20 decembre 1718, que le Roy veut estre observé à l'avenir dans les hôpitaux : de ses troupes

Reglement général du 13 aoust 1669 pour les longueurs, largeurs et qualitez des draps, serges : et autres estoffes de laine et de fil qui seront manufacturées dans le royaume

Relations du navigateur avec la douane ou Manuel des droits maritimes. 3e édition : Ouvrage utile aux capitaines, armateurs, courtiers et constructeurs de navires... (

Renouvellement de statuts et réglemens de la communauté des maîtres marchands tanneurs : hongroyeurs de la ville et fauxbourgs de Paris

René de Lacharrière : le professeur de droit, le conseiller politique, l'honnête homme

Revue de droit Henri Capitant, n° 13

Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670 : 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679

Règlemens et statuts des maistres tondeurs de draps, presseurs, retendeurs et lustreurs : de toutes sortes d'étoffes tissues de laine, de la ville de Lyon

Règlement arrêté par le Roi du 2 septembre 1775, sur l'uniforme des officiers généraux : et autres employés dans ses armées et dans ses places

Règlement arrêté par le Roi du 31 mai 1776, concernant l'habillement et l'équipement de ses troupes

Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes

Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes

Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie

Règlement d'administration publique relatif à la police des eaux de la rivière d'Iton : et de ses affluents, en révision de l'ordonnance royale du 31 juillet 1833

Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages : tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine

Règlement du 10 avril 1773, concernant les dragons

Règlement du 18 février 1772, concernant l'habillement, l'équipement et l'armement : du corps de la Gendarmerie

Règlement du 2 septembre 1775 arrêté par le Roi, sur l'uniforme des officiers généraux : et autres employés dans ses armées et dans ses places

Règlement du 2 septembre 1775, arrêté par le roi, pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie : des invalides et des troupes-légères

Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du 13 août 1757 : concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne

Règlement du 22 décembre 1775 pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille : des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie et pharmacie, des officiers de santé

Règlement du Roi du 18 janvier 1774, concernant la maison de Madame la comtesse d'Artois