Assemblée nationale

Nouvelles régulations économiques : avis, première lecture

Nouvelles régulations économiques : rapport. Vol. 1. Examen des articles

Nouvelles régulations économiques : rapport. Vol. 2. Tableau comparatif, amendements non adoptés

Ordres départementaux des médecins : première lecture, rapport

Piercing, tatouage, scarification : rapport, première lecture

Politique étrangère, sécurité et défense : où en est l'Europe ?

Pour un dialogue fructueux entre l'Union européenne et Mercosur

Pour une adaptation et une modernisation des métiers de l'animation

Propositions pour la présidence française de l'Union européenne

Protection du patrimoine des artisans et des commerçants : rapport, première lecture

Règlement du budget de 1998 : rapport, première lecture

Réguler la mondialisation financière

Répression de la pollution par les navires : rapport, première lecture

Services départementaux d'incendie et de secours : rapport, première lecture

Solidarité et renouvellement urbains : rapport, nouvelle lecture. Vol. 1. Discussion générale, examen des articles

Solidarité et renouvellement urbains : rapport, nouvelle lecture. Vol. 2. Tableau comparatif, amendements non adoptés

Stratégie communautaire pour l'emploi : le deuxième souffle

Sécurité des cartes bancaires : rapport, résolution

Sécurité du transport de fonds : rapport, première lecture

Sécurité maritime du transport pétrolier : rapport, résolution

Textes soumis du 17 mai au 27 juin 2000 : art. 88-4 de la Constitution, rapport d'information

Textes soumis du 23 mars au 17 avril 2000 : art. 88-4 de la Constitution, rapport

Transparence et sécurité de la filière alimentaire française : bilan et propositions

Transports en France et en Europe : éviter l'asphyxie

Vers un espace européen de recherche pour maîtriser la nouvelle économie : rapport

Vers une charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Vers une démocratie planétaire ? : les leçons de la conférence de Seattle

Volet territorial et contrats de plan Etats-régions : le pari des territoires

35 heures : vers la seconde loi

35 heures, une relance du dialogue social au service de l'emploi : rapport d'information

Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) : rapport d'information (juillet 1998)

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1998

Budget communautaire pour 2000 : un budget de transition : rapport d'information

De la mondialisation subie au développement contrôlé : les enjeux de la conférence de Seattle, 30 nov.-3 déc. 1999

Du chapitre budgétaire à la salle de cours

Déclaration du gouvernement sur l'énergie

Evaluation des postes d'expansion économique de Sao Paulo, Buenos Aires et Santiago du Chili : au service de l'internationalisation des entreprises françaises

Face aux grands groupes, quelle politique pour l'emploi et les territoires ? : rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi...

Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique

Kosovo : le prix de la paix : le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise du Kosovo

Kosovo : une guerre d'exceptions

L'Europe du vin, une réforme à améliorer : rapport d'information

L'OTAN, quel avenir ?

L'accueil des étudiants en France : enjeu commercial ou priorité éducative ?

L'application de la loi fiscale

L'aval du cycle nucléaire. Vol. 2. Les coûts de production de l'électricité

L'espace judiciaire européen : rapport d'information

L'exercice de l'action civile par les associations