Assemblée nationale

Edgar Faure : l'optimiste

Victor Hugo : l'universel

Onzième rapport d'activité, 2008 : adopté par la commission en sa séance du 2 mars 2009

Aménagement des territoires : un avis sur les schémas de services collectifs : rapport d'information

Aéronautique navale : missions et vocations de l'aviation navale : rapport d'information

Contributions parlementaires pour l'élargissement de l'Union européenne : Estonie, Hongrie, Lettonie, Pologne, République tchèque, Roumanie et Slovaquie

De l'opacité à la transparence, le prix de l'eau : rapport d'information

Débat d'orientation budgétaire : maintenir le cap pour consolider la croissance, l'emploi et la solidarité : rapport d'information

ESB : une crise de société ?

Faut-il prendre un architecte ? : table ronde sur le rôle et les missions de l'architecte : rapport d'information

L'exécution du budget 2000 : premiers éléments : rapport d'information

L'inscription d'office des personnes âgées de 18 ans sur les listes électorales : un bilan mitigé : rapport

L'énergie : repères pour demain : auditions organisées en décembre 2000, rapport d'information

La lutte contre le blanchiment des capitaux en Suisse, un combat de façade : rapport d'information

Le Congo-Brazzaville après la guerre civile : un pays à reconstruire

Le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres ?

Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe. Vol. 2. Le rôle des très grands équipements...

Les régions ultrapériphériques de l'Union européenne : vers une nouvelle approche globale plus cohérente

Monographies. Vol. 4. La Cité de Londres, Gibraltar et les dépendances de la Couronne : des centres offshore, sanctuaires de l'argent sale : rapport d'information

Plaidoyer pour le réseau culturel français à l'étranger : rapport d'information

Pour que le déclin des services publics ne soit plus une fatalité : rapport d'information

Pour une école plus sûre

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires

Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé

Télévision numérique et télévisions publiques : rapport d'information

Villes : un air trompeur ?

Activités physiques et sportives : nouvelle lecture

Activités physiques et sportives : rapport, lecture définitive

Adaptation à l'euro : première lecture

Agence de sécurité sanitaire environnementale : rapport, première lecture

Après l'Erika, l'urgence

Archéologie préventive : rapport, deuxième lecture

Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) : Saint-Pétersbourg, 6 au 10 juillet 1999 : rapport d'information

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session de 1999 : rapport d'information

Audiovisuel : rapport, lecture définitive

Budget communautaire pour 2001 : rapport, résolution

Chasse : rapport, lecture définitive

Chasse : rapport, nouvelle lecture

Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, lecture définitive

Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, nouvelle lecture

Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, première lecture

Communications électroniques : vers un nouveau cadre européen : rapport d'information

Contrôler les opérations extérieures

Convention avec le Vietnam sur l'adoption : rapport

Coopération douanière au sein de l'Union européenne : rapport, première lecture

Coopération professionnelle entre époux : rapport, première lecture

Coopération transfrontalière avec la Suisse : rapport, première lecture

Cuba : quel avenir dans le monde de l'après-guerre froide ?