Assemblée nationale

Enquête sur la tragédie rwandaise (1990-1994) : rapport d'information

Europe Etats-Unis, quelles relations économiques ? : rapport préliminaire

Europe-Israël-Palestine, accords euro-méditerranéens et processus de paix

Fiscalité du patrimoine, pour plus de justice et d'efficacité : rapport d'information n°1065

L'informatisation du système de santé : rapport d'étape

L'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne

La PAC en quête de nouvelles missions

La mutualité sociale agricole de Corse, les limites extrêmes de la dégradation de l'Etat de droit : rapport d'information

La politique maritime et littorale de la France : annexe. Vol. 1. la construction navale

La politique maritime et littorale de la France : annexe. Vol. 2. La marine marchande

La politique maritime et littorale de la France : annexe. Vol. 3. Les ports

La politique maritime et littorale de la France : annexe. Vol. 4. L'outre-mer

La politique maritime et littorale de la France : annexe. Vol. 5. la pêche

La politique maritime et littorale de la France : annexe. Vol. 6. Le littoral

La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives

Le droit d'auteur et les droits voisins dans l'environnement numérique, agir contre le piratage : rapport d'information n° 1108

Le paysage audiovisuel américain : entre libéralisation et convergence

Les aides publiques au cinéma français : le prix d'une réussite

Les défis de l'Algérie et les relations bilatérales : rapport d'information n° 1141

Les enjeux de la recherche communautaire : le cinquième programme-cadre

Pour l'emploi

Pour un développement durable, une fiscalité au service de l'environnement : rapport d'information n°1000

Pour une politique régionale plus juste et plus efficace

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1999. Vol. 1. Rapport n° 1111

Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1997

Rencontres parlementaires européennes : XVIIIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) : rapport d'information n°979

Réussir la diversification des industries de défense, un enjeu économique et territorial : rapport d'information n°911

Réussir le passage à l'euro

Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides : rapport n° 1018

Un contrat automobile pour le développement et l'emploi

Une nouvelle crise dans les Balkans, la guerre au Kosovo ? : rapport d'information

Agenda 2000, quel élargissement pour quelle Europe ? : rapport d'information sur la communication de la Commission européenne Agenda 2000

Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) : 42e et 43e sessions ordinaires, décembre 1996-décembre 1997 : rapport d'information

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1996

Emplois-jeunes, mode d'emploi

L'industrie française de défense, quel avenir ? : rapport d'information

L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité. Vol. 2. Les déchets militaires

La francophonie, de la culture à la politique : rapport d'information

La société de l'information, quel avenir ? : actes de la journée d'étude du 9 octobre 1997

Le droit communautaire et le dispositif d'allègement des charges sociales dans l'industrie du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure

Les aides à la construction navale et l'Europe

Les boursiers étrangers en France : errements et potentialités

Les partenaires sociaux européens face au Conseil

Rapport général

Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1996

Rapport sur les nouvelles techniques d'information et de communication : de l'élève au citoyen

Un contrat automobile pour le développement et l'emploi