Sénat

Débat d'orientation budgétaire pour 2001 : comment être crédible en Europe ? : rapport d'information

Délits non intentionnels : rapport, deuxième lecture

Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux outre-mer : rapport, nouvelle lecture

Election des sénateurs : rapport, nouvelle lecture

Erika : indemniser et prévenir

Favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Gens du voyage : rapport, nouvelle lecture

Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle : rapport d'information

L'Europe face à l'immigration : quels objectifs ? Quels moyens ?

L'Iran en transition

L'audiovisuel en danger : rapport d'information

L'avenir du groupe aéronaval : la nécessité d'un second porte-avions

L'énergie nucléaire en Europe : union ou confusion ?

La Bibliothèque nationale de France : un chantier inachevé

La Direction générale des impôts à l'heure des réformes : pour une modernisation du service public de l'impôt

La France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne : une évaluation de l'outil diplomatique dans six pays candidats à l'adhésion

La Guyane : une situation sociale et sanitaire préoccupante : rapport d'information

La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) : rapport d'information

La réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours : rapport d'information

Le Conseil de l'Europe, naissance d'une conscience européenne : actes du colloque du 1er déc. 1999, Paris, Palais du Luxembourg

Le système de santé espagnol : rapport d'information

Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement

Les enjeux de la défense nationale antimissiles aux Etats-Unis

Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français

Les troisièmes contrats de plan Etat-régions, 1994-1999 : une ambition inachevée

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, nouvelle lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer. Vol. 1. Rapport, première lecture

Mieux employer les personnels du ministère de l'Emploi

Postes, Europe, territoires : actes du colloque du 2 juin 1999

Pour un nouvel ordre financier mondial : responsabilité, éthique, efficacité

Pour une République territoriale : l'unité dans la diversité. Vol. 1

Prisons : une humiliation pour la République. Vol. 1

Protocole de Kyoto : rapport, première lecture

Quinquennat : rapport, première lecture

Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Vol. 1. Analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires

Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et les femmes dans les départements d'outre-mer

Services d'incendie et de secours : rapport, première lecture

Statut de l'Agence France-Presse : rapport, première lecture

Sécurité alimentaire : le Codex alimentarius

Sécurité du dépôt et de la collecte de fonds : rapport, première lecture

Une réserve de crédits à l'utilisation aléatoire : les dépenses éventuelles et accidentelles

Vers des services publics à l'européenne : rapport d'information

Comment baisser le taux de TVA ?

L'Inde en mouvement : une chance à saisir pour la France

L'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale, à la procréation et au diagnostic prénatal