Sénat

Compensation du handicap, le temps de la solidarité : rapport d'information : Sénat, session extraordinaire de 2001-2002

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Contraception, IVG : actualiser les droits pour aider toutes les femmes : rapport d'information

Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire. Vol. 1. Rapport

Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire. Vol. 2. Auditions

L'Asie centrale, dix ans après les indépendances, quels nouveaux enjeux ? : les exemples du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan : rapport d'information

La désorientation budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2002

La protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales : le rôle des comités, un bilan et des propositions : rapport d'information

La réforme de l'Etat à l'étranger : rapport d'information

La transposition des directives : rapport d'information

La valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire

La villa Médicis : le mythe et les réalités

Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir : rapport d'information

Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat : rapport d'information

Le retour au plein emploi ? : rapport d'information

Le traité de Nice : rapport d'information

Les dessertes aériennes régionales sont-elles menacées ?

Les fonds sociaux : une prolifération nuisible à la transparence du financement de la sécurité sociale : rapport d'information

Les lacunes de l'information statistique relative aux administrations publiques : rapport d'information

Les politiques publiques et la prostitution

Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés

Modernisation sociale

Mondialisation, réagir ou subir ? : la France face à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises : rapport d'information

Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information

Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l'enjeu économique

Stratégie du brevet d'invention : rapport d'information

Tigre et dragon, qu'est devenu le miracle asiatique ? : mission d'information à Singapour et en Malaisie : rapport d'information

Une Constitution pour l'Union européenne ? : rapport d'information

Une deuxième chambre européenne : rapport d'information

2005, perspectives macroéconomiques

Accord avec la République dominicaine sur la protection réciproque des investissements : rapport, première lecture

Accord avec la République du Ghana sur la protection réciproque des investissements : rapport, première lecture

Actualité de la loi de 1975 sur le divorce : auditions publiques

Air France : rapport, deuxième lecture

Application de la loi de financement de la Sécurité sociale : un bilan à mi-parcours

Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures : rapport, première lecture

Audiovisuel : rapport, nouvelle lecture

Bilan à mi-parcours des emplois-jeunes : pour une sortie en bon ordre

Brésil et Argentine : les atouts de la France

Chasse : rapport, nouvelle lecture

Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, nouvelle lecture

Conseillers d'arrondissement et communautés urbaines : rapport, première lecture

Contraception d'urgence : une approche responsable en faveur des femmes et des jeunes filles

Convention fiscale avec l'Arménie : rapport, première lecture

Convention fiscale avec l'Estonie : rapport, première lecture

Convention fiscale avec la Lettonie : rapport, première lecture

Convention fiscale avec la Lituanie : rapport, première lecture

Coopération avec le Vietnam sur l'adoption d'enfants : rapport, première lecture