Sénat

Eurofor et Euromarfor : des capacités militaires européennes en Méditerranée

Fruits et légumes : une véritable ambition pour le secteur

L'Australie et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française dans la région Asie-Pacifique ?

L'Union européenne et la mise en oeuvre de l'égalité des chances entre hommes et femmes

L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

L'avenir de la francophonie au Vietnam : rapport d'information

L'intégration de Schengen dans l'Union européenne

L'épargne retraite des fonctionnaires

L'évolution de la politique néerlandaise en matière de stupéfiants

La Bosnie-Herzégovine entre guerre et paix

La Nouvelle-Calédonie, vouloir vivre ensemble : un premier bilan du volet économique et financier des accords de Matignon

La conférence intergouvernementale à mi-parcours

La décentralisation : messieurs de l'Etat, encore un effort !

La mondialisation, fatalité ou chance ? : compte rendu des auditions organisées au Sénat les 4 et 5 février 1997

La politique communautaire de la recherche, un tournant nécessaire : rapport d'information sur le cinquième Programme-cadre de recherche

Le défi de la mémoire : rapport sur la politique de la mémoire menée par le Ministère des anciens combattants et victimes de guerre

Le réforme de la justice civile en Angleterre

Le système de santé danois

Le traité d'Amsterdam

Les banlieues, un nouveau défi pour la gendarmerie

Les coopérations renforcées dans l'Union européenne

Les femmes et la vie publique : éléments pour une réflexion

Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1996

Maîtriser la société de l'information, quelle stratégie pour la France ? : rapport d'information

Natura 2000 : de la difficulté de mettre en oeuvre une directive européenne

Perspectives de l'économie mondiale à l'horizon 2005 : actes du Colloque organisé le 20 mars 1997

Pour ou contre le futur système de TVA en Europe ?

Pour une fiscalité compétitive au service de l'emploi

Quel avenir pour la construction navale en Europe ?

Renforcer la sécurité sanitaire en France

Saint-Barthélémy et Saint-Martin : deux îles françaises dans la Caraïbe

Saisir les opportunités du numérique en Asie

Sauver la Poste : devoir politique, impératif économique

Surendettement, prévenir et guérir

Une politique routière pour la France (1996-2015) : compte rendu des auditions organisées au Sénat les 18 et 19 février 1997

Union européenne : vers une réforme des modes de décision

Vers la construction d'un espace judiciaire européen ?

Israël et les Territoires palestiniens : quelle paix pour l'an 2000 ?

Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1995

Le fédéralisme canadien à la croisée des chemins : le Québec en marche vers la souveraineté

Une projection à moyen terme (1994-2000) : tendances macroéconomiques et perspectives pour les finances publiques

La XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires : Bonn, octobre 1994, rapport d'intervention

La distribution de la presse entre rationalité et solidarité : rapport d'intervention

La préparation de la conférence intergouvernementale de 1996

Pour parler du moyen terme : rapport d'intervention

Prendre en charge la douleur : rapport d'intervention