La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) : rapport d'information

La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) : rapport d'information

La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) : rapport d'information
Éditeur: Sénat
200089 pagesISBN 9782111101937
Format: BrochéLangue : Français

La Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) réunit, chaque semestre, à l'invitation du Parlement du pays exerçant la présidence du Conseil de l'Union européenne, six parlementaires de chaque Etat membre et trois parlementaires (avec le statut d'observateur) de chaque pays candidat à l'adhésion. Ces parlementaires représentent, dans chaque Parlement, le ou les organes compétents pour les questions européennes.

Le présent rapport, après une brève introduction, retrace les travaux de la XXIII<sup>e</sup> COSAC qui s'est tenue durant la présidence française, les 16 et 17 octobre 2000 à Versailles.

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