Droit

Comores : Code général des impôts 2023

Comparaître aujourd'hui : la comparution des parties devant le juge

Compendium de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme relative à la peine de mort et aux exécutions extrajudiciaires

Comprendre et conseiller l'assurance-vie

Comprendre la gestion du personnel de l'entreprise : 2023 : spécial dirigeants jeune entreprise

Comprendre la relation client et fournisseur de l'entreprise : 2023 : spécial dirigeants jeune entreprise

Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer : droit local et procédure : recueil de jurisprudence

Comprendre les droits du chef d'entreprise : 2023 : spécial dirigeants jeune entreprise

Comprendre les enjeux du local de l'entreprise : 2023 : spécial dirigeants jeune entreprise

Comprendre les enjeux fiscaux de l'entreprise : 2023

Comprendre les frais de notaire : 2023

Concessions d'autoroutes : quels enjeux, quelles perspectives ?

Concubinage en droit guinéen de la famille

Conduite d'un dossier en droit des biens dans le domaine immobilier ou de l'entreprise : BTS CJN collaborateur juriste notarial, épreuve U6 : programmes de 1re et 2e années

Conflits d'usage en mer : regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines en mer : colloque, Aix-en-Provence, 18-19 novembre 2021

Confluences Méditerranée, n° 126. Justice pénale internationale, les magistrats sauvent l'honneur

Conférence du Code civil. Tome 3

Conférence du code de procédure civile, avec les lois précédentes. Tome 1

Congo : Code général des impôts 2023

Congés, vacances et flexibilisation du temps de travail

Conseil francophone du notariat, 2020-2022 : deux ans de formation : morceaux choisis

Consentement et psychiatrie : enjeux éthiques

Considérant : revue du droit imaginé, n° 5. Le droit constitutionnel à l'écran. Constitutional law on the screen

Constitution de la République française : 2024

Constitution de la Ve République : en 48 pages l'intégralité du texte officiel et à jour de la Constitution de la Ve République : 2023

Constitutionnalisme et la révision constitutionnelle sous la Constitution du 18 février 2006 en République démocratique du Congo

Constitutions de la France : panorama des 15 Constitutions de la France (de la Constitution de 1791 à la Constitution de 1958) : formes, principes politiques, organisation des pouvoirs

Construction d'une société de vigilance : Ou la participation citoyenne à la sécurité intérieure au Burkina Faso

Construction et réhabilitation des ouvrages publics : du choix opérationnel à la phase conception : guide pratique du maître d'ouvrage public

Contentieux administratif

Contentieux administratif

Contentieux administratif

Contentieux administratif : 2023-2024

Contentieux administratif : 2024

Contentieux administratif : licence & master

Contentieux du droit communautaire africain : le juge national et le contentieux des normes communautaires de l'UEMOA

Continuation de l'histoire du règne de Louis le Juste, XIIIe du nom

Contrats civils et commerciaux

Contrats entre entreprises : questions choisies

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 238. Gestion des déchets et contrats de la commande publique

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 239. L'innovation dans la commande publique

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 240. Contentieux des contrats publics (juin-décembre 2022)

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 241. Dématérialisation des marchés publics : quel bilan ?

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 242. Maîtrise d'ouvrage : qualification et organisation

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 243. Crise énergétique : identification des leviers contractuels

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 244. Gérer la sous-traitance dans les marchés publics

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 245. Contrats conclus au sein de la sphère publique : règles applicables

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 246. Contentieux des contrats publics (janvier-juin 2023)