Droit

Le traitement juridique de l'endettement

Le travail temporaire en droit comparé européen et international

Le vote des femmes et la Première Guerre mondiale en Angleterre

Les Dom-Tom : départements, régions d'outre-mer, territoires et collectivités territoriales d'outre-mer

Les Marchés publics et privés dans l'U.E. et Outre-Mer. Vol. 1

Les Marchés publics et privés dans l'U.E. et Outre-Mer. Vol. 2. Le droit et les faits

Les Nations Unies et le droit international humanitaire : actes du colloque international à l'occasion du cinquantième anniversiare de l'ONU. The United Nation and the international humanitarian law : actes du colloque international, Genève, 19-21 oct. 1995

Les Nations unies et le développement social international : colloque des 16 et 17 février 1995

Les Télécoms et le droit

Les actions récursoires entre coresponsables

Les annales du DSN : techniques des liquidations et partages des communautés et successions

Les aspects contemporains du droit de la distribution et de la concurrence : actes du colloque de l'Université de Toulouse I, 24 et 25 mars 1995, et conférences de doctorat

Les associations cultuelles

Les baux commerciaux

Les baux commerciaux : théorie et pratique

Les baux d'habitation : loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 modifiée par la loi n° 94-264 du 21 juillet 1994

Les constitutions de la France

Les contrats de commerce internationaux

Les contrats de travail

Les contrats emploi solidarité dans les collectivités territoriales : repères statistiques 1996

Les conventions de Bruxelles et de Lugano : compétence internationale, reconnaissance et exécution des jugements en Europe

Les conventions de prestations de services entre l'Etat et les collectivités locales

Les cours constitutionnelles

Les drogues dans l'Union européenne : le droit en question

Les droits de l'enfant, une perspective européenne

Les droits de la personne malade : séance des 11 et 12 juin 1996

Les déclarations de l'an I : colloque, Poitiers, 2 et 3 décembre 1993

Les enquêtes de police

Les fictions juridiques : contribution à l'analyse de l'acte juridique

Les fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

Les grands arrêts de la jurisprudence financière

Les grands arrêts du droit de l'urbanisme

Les groupements

Les jeux de lois : le droit du travail en 20 QCM thématiques

Les libertés collectives : libertés et drois fondamentaux

Les libertés de communication

Les libertés de l'esprit : libertés et droits fondamentaux

Les lois du roi

Les maladies professionnelles

Les marchés à terme dérivés et organisés d'instruments financiers : étude juridique

Les marques nominatives

Les mesures pour l'emploi

Les motifs de licenciement

Les nouveaux droits de la famille

Les nouveaux développements du procès équitable au sens de la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque du 22 mars 1996 en la grande chambre de la Cour de cassation

Les ordonnances de l'article 38 de la constitution du 4 octobre 1958

Les peuples autochtones et le système des Nations Unies : un nouveau partenariat

Les pouvoirs de l'employeur