Droit

Le droit du multimédia : de la télématique à Internet

Le droit du travail

Le droit du travail opérationnel

Le droit et l'objet d'art : le droit de suite des artistes plasticiens dans l'Union européenne

Le droit européen des émissions de télévision

Le droit international humanitaire

Le droit international public

Le droit saisi par la biologie : des juristes au laboratoire

Le droit social et la crise de l'emploi. Vol. 1. Principes et solutions traditionnels

Le droit social à l'épreuve du revenu minimum d'insertion

Le droit soluble : contributions québécoises à l'étude de l'internormativité

Le droit à produire en agriculture

Le délit de banqueroute : contribution à un droit pénal des procédures collectives

Le démariage : justice et vie privée

Le gardien des promesses : le juge et la démocratie

Le guide de l'installation dans le cadre d'une franchise

Le guide social de l'entreprise

Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européennes : étude d'histoire comparée

Le littoral. Vol. 2. L état régulateur : droit domanial et stratégies politiques

Le multimédia : marché, droit et pratiques juridiques : actes du juriscope 94

Le mémento social de l'entreprise

Le nouveau code pénal

Le nouveau code pénal illustré (livre premier : dispositions générales)

Le parlement sous la Ve République

Le permis de construire

Le permis de construire et le droit des sols

Le plan d'occupation des sols (POS)

Le portage d'actions

Le principe d'égalité en droit public

Le procès administratif

Le procès civil

Le procès constitutionnel en Italie : l'élaboration d'un droit processuel constitutionnel

Le procès pénal

Le projet ambigu de réforme de la Constitution : une réponse patronale vaudoise

Le préambule de la constitution de 1946 : antinomies juridiques et contradictions politiques

Le président des assemblées parlementaires sous la Ve République

Le rachat d'actions et les participations réciproques

Le racket légal des huissiers : leurs méthodes et comment y résister

Le regroupement familial en droit comparé français et allemand

Le risque d'abus de droit dans la gestion des entreprises

Le secteur sans but lucratif : associations et fondations en France

Le service public et la communication audiovisuelle

Le statut de l'audiovisuel en Afrique

Le statut du territoire en Polynésie française : bilan de dix ans d'application, 1984-1994

Le surendettement des particuliers

Le sursis au paiement de l'impôt

Le système politique français : droit constitutionnel et les systèmes politiques

Le temps dans la procédure