Droit

Les droits de l'homme en Asie du Sud-Est

Les droits de l'homme et les prisons. Vol. 1. Manuel de formation aux droits de l'homme à l'intention du personnel pénitentiaire

Les droits de succession

Les droits des salariés 2004 : le guide pratique

Les droits des salariés 2005 : le guide pratique

Les droits des élus, membres des assemblées des collectivités territoriales

Les droits du consommateur : les différents canaux d'information, les moyens d'action, le règlement des litiges

Les droits du contrat d'assurance en Europe

Les droits du locataire

Les droits sociaux dans l'Europe élargie, pour une solidarité Est-Ouest des mouvements sociaux

Les dynamiques du droit européen en début de siècle : études en l'honneur de Jean Claude Gautron

Les enlèvements d'enfants à travers les frontières : actes du colloque

Les entreprises françaises et la marque communautaire : de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne

Les experts du CE et du CHSCT

Les fonctions du document en droit privé

Les fondements a priori du droit civil

Les fondements juridiques du droit des marchés publics

Les forces imaginantes du droit. Le relatif et l'universel

Les fusions de sociétés : régime juridique et fiscal

Les grands arrêts du droit du travail : 2004

Les grands systèmes de droit contemporains : approche comparative

Les grands textes constitutionnels de la France

Les grands textes de droit international public

Les groupes de PME

Les hommes aussi s'en souviennent : discours du 26 novembre 1974 : une loi pour l'histoire

Les institutions judiciaires : les principes fondamentaux de la Justice, les organes de la Justice, les acteurs de la Justice

Les instruments juridiques de l'aménagement du territoire de l'Union européenne

Les interventions préventives du juge des référés dans l'entreprise

Les introuvables du droit comparé 1993-2003

Les join ventures : contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationale

Les libertés en questions

Les locations en meublé

Les marchés publics : les règles applicables aux entreprises

Les marchés publics dématérialisés

Les marchés publics européens et belges : l'irrésistible européanisation du droit de la commande publique

Les marchés publics locaux

Les marchés à bons de commande : champ d'application, situations dérogatoires, objet, prix et financement, montant, durée et délais d'exécution, procédure de passation et modalités d'évolution, les bons de commande

Les mesures d'instruction in futurum

Les monuments historiques, un nouvel enjeu ? : actes du colloque. Vol. 1

Les mots de l'Union Européenne : droit, institutions, politique

Les méthodes du droit international privé à l'épreuve des sentences arbitrales

Les nouveaux marchés publics

Les nouvelles règles du divorce : quatre procédures, partage des biens, prestation compensatoire, autorité parentale, impôts

Les obligations

Les obligations de voisinage : origine des servitudes, troubles de voisinage, réglement des conflits

Les obligations. Vol. 3. Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction

Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Les parlements européens et français face à la fonction législative communautaire : aspects du déficit démocratique