Droit

L'odyssée des droits de l'homme. Vol. 2. Mises en oeuvre des droits de l'homme

L'odyssée des droits de l'homme. Vol. 3. Enjeux et perspectives des droits de l'homme

L'opportunité d'une action de groupe en droit des sociétés ?

L'opposition en procédure pénale

L'organisation du pouvoir dans la société anonyme : hommage à madame Benoit-Moury

L'outre-mer français : la nouvelle donne institutionnelle

L'unité de gisement : hydrocarbures et autres matières minérales

L'économie du contrat

L'égalité : nouvelle(s) clé(s) du droit ?

L'égalité entre actionnaires

L'épargne salariale, mode d'emploi

L'épreuve de législation hospitalière : méthodologie, sujets, questions, commentaires et corrigés

L'épreuve écrite juridique 2004 : annales corrigées des épreuves posées dans 10 IEJ à la session 2003 : Angers, Bordeaux, Lille, Nancy, Nice, Paris II, Paris XII, Paris XIII, Rennes, Toulouse

L'équité ou les équités : confrontation Occident et monde arabe : colloque des 3 et 4 octobre 2002

L'évaluation des droits de propriété industrielle : valoriser les trésors cachés de votre entreprise

L'évaluation du préjudice corporel : expertises, principes, indemnités

L'évolution du contentieux médical et ses conséquences sur la relation médecin-assureur

L'évolution récente du droit des obligations : travaux de la journée d'étude organisée à l'Université de Lausanne le 10 février 2004

L'éxécution testamentaire

La Constitution

La Constitution européenne

La Constitution européenne expliquée : présentation synthétique et thématique, texte officiel et intégral de la Constitution, la Constitution en 30 questions

La Constitution vaudoise du 14 avril 2003

La Convention européenne des droits de l'homme

La Convention sur l'avenir de l'Europe : essai d'évaluation du projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe

La Cour d'arbitrage vingt ans après : analyse des dernières réformes

La Cour de cassation et l'élaboration du droit

La Cour de justice des Communautés européennes

La Cour pénale internationale et les Etats-Unis

La Provence insolite

La République décentralisée

La République en papier : circonstances d'impression et pratiques de dissémination des lois sous la République helvétique (1798-1803)

La SARL : constitution et fonctionnement

La Sécurité sociale et ses principes

La TVA dans les opérations internationales

La TVA sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles

La ZAC : zone d'aménagement concertée : réalisation, financement, commercialisation, modèles : conventions privées, cahier des charges, convention de participation au financement

La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme

La caducité des actes juridiques en droit privé français

La cassation en matière pénale : 2004-2005

La chasse

La chronique informatisée

La clause de réserve de propriété dans le ventes mobilières à crédit : étude de droit comparé français et irakien

La clientèle appropriée : fonds de commerce, fonds civil, franchise et commerce électronique

La commune et l'école

La commune et les cultes

La composition sur un sujet de droit public : la méthode et 50 sujets avec plans détaillés

La comptabilité de votre ASBL