Droit

Annuaire du droit de la mer. Vol. 8. 2003

Annuaire français de droit international. Vol. 49. 2003

Annuaire statistique de la justice

Année fiscale (L'), n° 2004

Aperçu du droit du travail belge

Apparence et contrat

Application du principe de laïcité dans les écoles, les collèges et les lycées publics

Applications Droit pour BTS 1re année

Applications Droit pour BTS 2e année

Applications de management et gestion des UC. Vol. 1

Apprendre à douter : questions de droit, questions sur le droit : études offertes à Claude Lombois

Archives de politique criminelle, n° 26

Archéologie préventive

Artistes : 1.001 conseils pour mieux vendre vos oeuvres : artistes plasticiens et du spectacle vivant

Arts et techniques de la médiation

Aspects juridiques de la pratique médicale

Assemblée des Etats parties au statut de Rome de la Cour pénale internationale : deuxième session, New York, 8-12 septembre 2003 : documents officiels

Associations

Associations

Associations : le guide pratique : comment créer une association ? Comment la gérer ? De quelles aides bénéficier ? Bénévoles et salariés : quels statuts ?

Associations de la loi de 1901 et fondations (privées et d'entreprises) de la loi de 1987 : création, fonctionnement, financement, gestion, dissolution...

Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation des personnes CH-CE

Auto-école 2005 coffret Deluxe

Auto-école 2005, code et simulateur 3D

BEPECASER : brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

BTS droit 1 : guide pédagogique

Bancaire en financiële zekerheden : verslagen van de studiecyclus van 8 en 27 mei 2003. Sûretés bancaires et financières : actes du cycle d'étude du 8 et 27 mai 2003

Baux commerciaux, industriels et artisanaux

Baux ruraux : statut du fermage et du métayage : réglementations structurelle, fiscale, économique et sociale

Bibliographie de l'histoire du notariat français (1200-1815)

Bien rédiger les statuts de votre association

Bonne gouvernance dans le sport : une étude européenne

Bâtissez votre patrimoine immobilier

C'est quoi mes droits ? : toutes les réponses aux questions des jeunes : famille, argent, consommation, travail, santé...

CD-ROM jurisprudence sociale : droit du travail

Cadres, tous vos droits 2005 : comment négocier votre contrat de travail ? Quelle est la durée de travail des cadres ? Quels sont vos droits à la formation ? Comment faire face à un licenciement ?

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services : texte annoté

Cahiers aixois d'histoire des droits de l'outre-mer français, n° 2

Cahiers d'anthropologie du droit, n° 2003. Les pluralismes juridiques

Cahiers d'anthropologie du droit, n° 2004. Anthropologie et droit : intersections et confrontations

Cahiers des sciences administratives (Les), n° 3. Evaluer et contrôler : missions impossibles ?

Cahiers des sciences administratives (Les). Sport et droit : une approche globale : actes du colloque organisé le 30 novembre 2004

Cahiers du Conseil constitutionnel (Les), n° 15

Carence des parties : jugements par défaut, jugements réputés contradictoires, opposition

Carnets d'exécutions : 1885-1939

Cassation et juridiction : jura dicit curia

Champs libres, n° 4. Les contentieux du spectacle vivant : journées d'études des 7 et 8 décembre 2001

Chef de service de sécurité incendie : ERP-IGH 3