Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle

Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle

Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle
Éditeur: Ellipses
2015515 pagesISBN 9782729889920
Format: BrochéLangue : Français

Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la

propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés. Sont

ainsi étudiés :

- le droit d'auteur s'appliquant à toutes les formes de la création

intellectuelle (littéraire, musicale, audiovisuelle, informatique, etc.) avec

ses caractéristiques les plus récentes (peer to peer, mesures techniques

de protection, etc.),

- le droit des brevets d'invention fortement marqué par les évolutions

techniques et les accords majeurs aux plans européen et international

(traités, accord ADPIC, etc.),

- le droit des marques et des autres signes distinctifs (noms de domaine, etc.),

- le droit des dessins et modèles assurant la protection juridique du design

industriel.

Sont aussi présentés les droits applicables aux producteurs d'une oeuvre

audiovisuelle ou d'une base de données, aux artistes-interprètes, aux

obtenteurs d'une variété végétale, etc.

Près de 500 notices permettent de saisir la complexité grandissante de

cette discipline qui se situe à la croisée des droits des contrats, des affaires,

de la concurrence et du droit communautaire. Elles fournissent, avec une

grande précision, définitions, régimes juridiques applicables et éléments

bibliographiques les plus récents. Par un jeu de renvois d'une notice à l'autre,

l'ouvrage restitue à la matière sa cohérence d'ensemble. Ce dictionnaire

s'adresse autant aux étudiants de Master 1 et 2 qu'aux praticiens.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)