Droit intellectuel - communication

Cahiers de droit du sport (Les), n° 8

Cahiers de droit du sport (Les), n° 9

Code de l'éducation 2008, commenté

Code de la propriété intellectuelle

Code de la propriété intellectuelle : juin 2007

Code des entreprises en difficulté 2007 : première édition

Code des procédures collectives 2007 commenté

Droit d'usage & protection de l'information numérique

Droit et religions, annuaire, n° 2. Année 2006-2007

Droit et technique : études à la mémoire du professeur Xavier Linant de Bellefonds

Economie et management du brevet

Gene patents and public health

Guide juridique de l'enseignant

Histoire juridique des interdits cinématographiques en France (1909-2001)

L'accord ADPIC, dix ans après : regards croisés Europe-Amérique latine : actes du séminaire de Buenos Aires

L'accès aux archives : manuel pour la mise en oeuvre de la recommandation n° R (2000) 13 sur une politique européenne en matière de communication des archives

L'appellation d'origine : valorisation du terroir

L'obsolescence du droit mondial des inventions : à travers les péripéties de l'histoire de la protection juridique des logiciels

L'obsolescence du droit mondial des inventions : à travers les péripéties de l'histoire de la protection juridique des logiciels

L'usage de la marque d'autrui

L'éveil de l'Asie à la propriété industrielle : actes de colloque, Fondation internationale de la Maison de la Chimie, Paris, 11-12 janvier 2006

La fiscalité de la propriété industrielle

La propriété intellectuelle en droit international et comparé (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

La protection des marques sur Internet

La protection juridique des inventions dans les relations commerciales entre la France et la Chine : étude de droit comparé et de droit international privé

La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information : actes des séminaires de recherche du programme Asphales ACI Sécurité informatique 2004-2007

Le bilatéralisme américain : la nouvelle frontière du droit international des brevets

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit du sport

Le droit suisse des marques

Les solutions de l'ancien droit romain aux problèmes juridiques modernes : l'exemple du droit des brevets d'invention

Les solutions de l'ancien droit romain aux problèmes juridiques modernes : l'exemple du droit des brevets d'invention

Libertés & responsabilités des universités : Code de l'éducation tel que modifié par la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007

Légicom, n° 40. Convergence numérique, convergence juridique ? : actes du colloque du Conseil d'Etat du 28 novembre 2006

Management stratégique des droits de propriété intellectuelle

Marques et usurpation de signes de la personnalité

Nouveautés en matière d'expertise et de propriété intellectuelle

PIBD, n° 845

PIBD, n° 847

PIBD, n° 848

PIBD, n° 849

PIBD, n° 850

PIBD, n° 851

PIBD, n° 852

PIBD, n° 853

PIBD, n° 854

PIBD, n° 855

PIBD, n° 856