Droit civil

L'adoption dans le droit savant du XIIe au XVIe siècle

L'articulation des règles d'occupation des sols en Europe : actes du colloque international de Nice

L'autonomie du mineur

L'effet de l'obligation : essai sur la distinction entre l'objet et l'effet de l'obligation

L'enfant et sa famille dans les normes européennes

L'européanisation du droit privé : vers un code civil européen ?

L'égalité des sexes

La Nouvelle-Calédonie : regards sur l'application du droit privé en Nouvelle-Calédonie

La bible de la copropriété

La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective

La filiation

La mise en danger, un concept fondateur d'un principe général de responsabilité : analyse de droit comparé

La notion de principe général en droit privé

La notion juridique de couple

La protection des mineurs : respect de la personne, conditions de travail, enfance en danger

La protection des sources journalistiques

La réglementation de droit privé

La transmission du patrimoine : questions choisies : contributions en l'honneur de Paul-Henri Steinauer à l'occasion de ses cinquante ans

Le code pratique de la nationalité et des étrangers : nationalité, entrée et séjour des étrangers, travail des étrangers

Le concubinage de A à Z : ses avantages et ses inconvénients

Le divorce : causes, procédure, conséquences, recouvrement des pensions alimentaires

Le droit d'auteur et les droits voisins dans l'environnement numérique, agir contre le piratage : rapport d'information n° 1108

Le droit d'expropriation

Le droit des travaux sur immeubles bâtis

Le droit des étrangers

Le droit privé européen

Le droit à l'image

Le grand livre des syndics et syndicats de copropriété

Le mariage

Le montage d'opérations immobilières : financements, bilans financiers prévisionnels, montage juridique, cas pratiques chiffrés

Le multimédia et le droit

Le plan en droit privé

Le prix de l'héritage : comment réduire frais et droits de succession

Les 7 paramètres de la gestion de patrimoine

Les associations foncières : aménager les terrains avec les propriétaires

Les commissions des valeurs mobilières aux Etats-Unis et en Europe : des origines à nos jours

Les droits des homosexuels

Les droits intellectuels dans la société de l'information. Intellectuele Rechten in de Informatiematschappij. Intellectual Property Rights in the information Society

Les garanties du financement : journées portugaises

Les libéralités

Les rapports juridiques personnels entre parents et enfants : études comparatives et internationales

Locations et loyers : baux d'habitation, baux professionnels, baux commerciaux

Législation funéraire : cimetières, concessions de terrains, crématoriums, actes de décès, prélèvements d'organes...

Obligations : droit civil. Vol. 2. Contrat

Photographier dans les lieux publics : Paris et Ile-de-France

Pratique notariale et droit administratif : aménagement du territoire, environnement et opérations immobilières des pouvoirs locaux

Problèmes de droit international concernant les personnes physiques étrangères en Chine

Quasi-usufruit : son utilisation à des fins patrimoniales et fiscales, formules d'application