Droit civil

Successions et libéralités : l'essentiel du cours

Successions, libéralités : 2004

Traité des dessins & des modèles : France, Union européenne, Suisse

Transmission du patrimoine : testament, donation, autres mécanismes

Acheter ou vendre un bien immobilier

Administration électronique et protection des données personnelles : livre blanc : rapport au ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Amours égales ? : le Pacs, les homosexuels et la gauche

Annales du droit luxembourgeois, n° 11. 2001

Cimetière musulman en Occident : normes juives, chrétiennes et musulmanes

Cinquante exercices en introduction au droit

Code civil belge 2002

Code de la construction et de l'habitation 2002-2003

Code des baux, édition 2002

Comment reprendre un logement loué

Critique, n° 663. Copier, voler : les plagiaires

Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé : études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi

Divorces pour faute : divorce de sang

Droit civil : les biens

Droit civil : les personnes

Droit civil : les régimes matrimoniaux

Droit civil : régimes matrimoniaux 2002

Droit civil et commercial

Droit civil. Vol. 2. La famille, l'enfant, le couple

Droit civil. Vol. 6-1. L'établissement de la filiation : art. 252 à 269c CC

Droit civil. Vol. 6-2. Les effets de la filiation : art. 270 à 327 CC

Droit de la famille

Droit des marchés publics : présentation générale, éléments choisis et code annoté

Droit des obligations : régime général

Droit des régimes matrimoniaux

Droits de l'homme et diplomatie

Droits des malades : les répercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier

Droits voisins du droit d'auteur et numérique

Entreprise individuelle : création, transmission et gestion du local professionnel, fiscalité

Euthanasie : le dossier Binding et Hoche

Expropriation des biens : procédures, principes d'indemnisation, compatibilité avec la Convention européenne des droits de l'Homme, fiscalité de l'expropriation

Guide de l'immobilier : financement, achat, mise en location, placement, fiscalité, vente

Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux

Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle

L'accès au droit

L'administration légale à l'épreuve de l'autorité parentale

L'affaire Vasarely : art, pouvoir et corruption

L'assurance immobilière en Europe : les limites de la concurrence

L'autorité parentale

L'expropriation pour cause d'utilité publique

L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé

L'image menacée ? : actes du Forum Légipresse du 4 octobre 2001, Maison du Barreau de Paris

L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur les Etats tiers : actes du colloque

L'ouverture à l'urbanisation : renouvellement d'une notion fondamentale du droit de l'urbanisme